Le régime parlementaire allemend et britannique

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  • Publié le : 27 novembre 2009
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Le régime parlementaire allemand et britannique

Le régime parlementaire est un régime dans lequel la séparation des pouvoirs est dite souple, cela signifie que les pouvoirs exécutif etlégislatif disposent de moyens d’actions réciproques, plus précisément le pouvoir exécutif dispose d’un droit de vie ou de mort sur le pouvoir législatif, c’est le pouvoir de dissolution et peut intervenir dansla procédure législatif. A l’opposé, le pouvoir législatif a des moyens de contrôler le pouvoir exécutif. Ces moyens sont gradués. les questions, la création de commission d’enquêtes parlementaire.La mise en jeu de responsabilité politique du gouvernement par motion de censure. En GB, en 1215 Adoption de la Grande Chartre, ce texte donne à la chambre des Communes et des Lords, la facultéd’intervenir dans le consentement à l’impôt. 1714 le roi est allemand. Walpole 1er ministre 1721-1742 qui prend de l’importance. En 1742, Mise en jeu de la responsabilité de Walpole. 1782 Lord Lorth est visépar un une pocèdure d’ empêchement et démissionne. Le régime parlementaire britannique se crée par une dévalorisation royale. Depuis le 17ème s , le Parlement prend de plus en plus d’ampleur. En 1911et 1949, les pariements Act confèrent des prérogatives importantes à la chambre des Communes et des Lords. Au niveau du 1er ministre, il est nommé par le monarque, il est élu au suffrage universelindirect. Ces prérogatives, il est chef du gouvernement et chef de l’Etat. C’est également u législateur en chef (propose des lois). Il peut dissoudre la chambre des Communes. 1924 et 1979 Renversementdu gouvernement . En Allemagne, le régime parlementaire allemand a été instauré le 23 mai 1949. Nouvelle constitution , système bicéphale. le président de la république allemande est élu par la Diete (Bundestag et Bundesrat). Le Chancelier est la clé de la voûte des institutions allemandes, le chancelier allemand a moins de prérogative que le 1er ministre britannique. Il n’a pas le pouvoir de...