Le recel

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  • Publié le : 18 mai 2010
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LE RECEL

|INTRODUCTION
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|PREMIERE PARTIE : LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DURECEL
| | |
|I - L’ELEMENT LEGAL
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|II- L’ELEMENT MATERIEL
|II. 1 – La dissimulation de la chose
|II. 2 – La détention de la chose
|II. 3 – La transmission de la chose|II. 4 – Le fait de tirer profit de la chose (recel profit)
| |
|III - L’ELEMENT MORAL |
|III .1 – Contenu de l’intention|5 |
|III .2 – Preuve de l’intention |5 |
| |5 |
|DEUXIEME PARTIE : LA REPRESSION| |
| | |
|I – LES PEINES PRINCI¨PALES | |
|I. 1 – Le recel simple |
|I. 2 – Le recelaggravé
| |
|II – LES PEINES COMPLEMENTAIRES | |
|| | |
|III. 1 – La tentative de recel |
|III. 2 – La prescription
|BIBLIOGRAPHIE :
- Lexique Juridique
- Code Pénal 1992
- Code Pénal 1994

SITES INTERNET :
- www.google.fr
- www.wikipedia.org
- www.cabinetaci.com

INTRODUCTION

Dans son acception traditionnelle, le recel sous-entend la notion de détention frauduleuse d’une chose, considérée comme une infraction qui en suppose une autre antérieure chronologiquement.
Toutefois, au filde la jurisprudence cette notion a évolué et le législateur adopte une nouvelle conception du recel, qui va élargir le champ de la répression. C’est le recel-profit.
Cette tendance à la dilatation de la notion de recel nous impose une analyse minutieuse de ce thème.
C’est ce que nous tenterons de faire en abordant dans une première partie les éléments constitutifs de cette infraction,...
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