Le regime parlementaire britanique

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  • Publié le : 19 novembre 2011
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La solidarité n’existe pas, n’existe qu’une coalition d’égoïsmes, chacun reste avec les autres pour se sauver soi même. Francesco Alberoni
L’auteur de ce texte est Jacques Leruez, spécialisé dans l'étude de la civilisation et des institutions britanniques, est directeur de recherche émérite au CNRS et chercheur associé au Centre d'études et de recherches internationales (CERI) de la Fondationnationale des sciences politiques. Il est aussi, depuis 1997, président de l'Association franco-écossaise.
L’intérêt théorique de ce texte est d’éclairer les défaillances du système politique britannique quand a l’élection de son premier ministre et sa capacité à former un gouvernement stable.
L’intérêt pratique est de comprendre le fonctionnement du mécanisme institutionnel anglais.
Ce texteest relatif aux problèmes rencontrés par Gordon Brown lors de son élection le 6 mai 2010 a former un gouvernement stable, et a l’alliance qu’il a dut conclure avec les libéraux démocrates.
Le bipartisme est il encore le système le plus a adéquate pour le RU ? Ou l’instabilité gouvernementale s’impose t’elle peu à peu ?
Nous verrons dans un premier temps le bipartisme comme garant d’un parlementavec majorité et plus tard nous aborderons la coalition nécessaire d’un gouvernement sans majorité.

I- Le bipartisme garant d’un parlement avec majorité

Nous verrons dans un premier temps l’héritage coutumier du Royaume unis imposant le bipartisme et plus tard la remise en cause de ce système a l’heure actuelle.

A) La majorité absolue découlant du bipartisme comme héritageconstitutionnel
Le bipartisme est un système ou seul deux grands partis ont des chances de remporter les élections.
C’est le système inférant au royaume unis depuis plusieurs siècles.
Le scrutin majoritaire à un tour encourage le bipartisme car il oblige les citoyens à voter directement pour les partis qui ont des chances de gagner dés le départ. Actuellement les deux partis s’opposant sont les libérauxdémocrates et les travaillistes.
Ce système permet d’avoir une majorité forte « la règle traditionnelle est que dés qu’un parti à atteins la majorité absolue il peut se proclamer vainqueur sans attendre que tous les résultats soient connus ».
La constitution du RU est une constitution souple d’origine coutumière. La constitution du Royaume-Uni est un ensemble de règles constitutionnelles noncodifiées basées sur la loi, la jurisprudence, les usages constitutionnels, etc. Les premières règles établies remontent au Moyen Âge et le Royaume-Uni est aujourd'hui le seul État occidental à être resté fidèle à une Constitution coutumière. Parmi ces règles coutumières, on peut citer le droit de dissolution de la Chambre des communes par le Premier ministre ou encore la démission de l'ensemble duCabinet lorsque sa politique est remise en cause par les Chambres, qui ne figurent dans aucun texte.
Il existe quatre textes fondamentaux qui font partie de la constitution :
La Magna Carta ou Grande Charte en 1215 où le roi renonce à certains pouvoirs au profit des barons et des communes et se déclare lié par la loi, notamment certaines procédures légales, comme l'interdiction de l'emprisonnementarbitraire, complété en 1679 par l'Habeas Corpus.
Bill of Rights en 1689 qui fonde la monarchie constitutionnelle anglaise en accordant des droits fondamentaux aux citoyens et résidents.
Act of Settlement ou Acte d'établissement en 1701 qui organise la succession au trône.
Parliament Act ou Acte du Parlement en 1911, modifié en 1949 relatif au pouvoir respectif des deux chambres, qui limiteles pouvoirs de la Chambre des Lords au profit de la Chambre des communes.

B) La remise en cause du bipartisme comme système propre au royaume unis
« Cette procédure de passation des pouvoirs expéditive et sans formalités inutiles a laquelle les britanniques sont très attaché n’a pu être appliquée en 2010 ».
En 2010 en effet aucune majorité n’a été fournie par le bipartisme il a donc...
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