Le régime parlementaire

INTRODUCTION

Les constitutionnalistes français admettent que l’équilibre peut être realize selon deux modalités différentes, le régime parlementaire et le régime presidential, quelquefois caractérisés le premier comme une separation souple ou collaboration des pouvoirs, l’autre comme une separation rigide.

I.A Structure du régime parlementaire

C’est la doctrine, qui au XIX ͤ siècle, a construit un modèle du régime parlementaire. Dans la version la plus courante, on y trouve trios organs, un Parlement ( compose d’une ou de deux assemblées), un chef d’Etat, un gouvernement ou cabinet. Ces organs sont spécialisés: le Parlement exercera la fonction legislative, tandis que la fonction exécutive sera attribuée selon les cas, soit à l’ensemble chef d’État-cabinet, soit au cabinet seul. Ce qui caractérise le régime parlementaire, c’est la maniére dont sont organizes les rapports entre ces organes, qui disposent de moyens d’action réciproques: le Parlement, ou au moins l’une des assemblées parlementaires, peut contraindre le cabinet à la demission ―c’est la responsabilité politique ― ; le Parlement, ou plus souvent l’une des chambres du Parlement, peut être dissoute par le chef de l’État ou le cabinet. On constate cependant une divergence doctrinale: certains auteurs estiment que le seul critère veritablement determinant est la responsabilité politique du gouverment. Ils y voient un trait essentiel, de sorte qu’un régime qui comprendrait la responsabilité politique, mais non le droit de dissolution de vrait malgré tout être considéré, selon eux, comme dans lequel les ministres sont politiquement responsables. D’autres auteurs soutiennent au contraire que le régime parlementaire veritable résulte de la combinaison des deux critères: il faut que la responsabilité politique et le droit de dissolution soient tous deux présents. Dans le cas, soutiennent-ils, où l’exécutif ne dispose pas du droit de dissolution, il est à la