Le roi dans la constitution de 1791

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  • Publié le : 23 mars 2011
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Le constitutionalisme se réfère au mouvement apparut vers le siècle des lumières, c’est un mouvement qui emporte beaucoup de succès, il substitut les coutumes des différents pays qui laissent des possibilités d’action à l’encontre des personnes et du peuple, comme l’absolutisme, ou le despotisme. Ce mouvement a été tenu par des libéraux qui ont demandés que les modes d’exercices de pouvoir soientfixer a l’écrit par des chartes qui vont donc devenir fondamentale. On parlera alors de constitution, celle-ci s’oppose au pouvoir arbitraire, elle veut définir un état de droit dans lequel on devra se conformer les règles, et lois, inscrites dans la constitution. Une constitution s’étend sur toutes les règles relatives à l’exercice du pouvoir, qu’elles figurent sur un texte ou non. Dans laconstitution écrite les règles écrites sont des règles qui sont formelles. Une constitution est composé par l’ensemble des règles suprême fondant l’autorité étatique, organisant ses institutions, lui donnant ses pouvoirs, et souvent aussi lui imposant des limitations, en particulier en garantissant des libertés aux sujets ou citoyens.

Le mouvement constitutionaliste c’est effectué durant la périoderévolutionnaire française. En effet, il s’agit des constituant de l’assemblée nationale, issue des états généraux qui se sont réunis le 20 Juin 1789, et jurent lors du Serment du jeu de paume de ne point se séparer avant la rédaction et l’adoption d’une constitution. Leurs objectifs c’est de mettre en place un état libéral qui puisse respecter et garantir les droits individuels de chaque citoyen.Cet objectif ne peut être atteint que par la séparation des différents pouvoirs déterminés par une constitution, qui sera celle de 1791.

Par cette séparation des pouvoirs la place du roi, est remise en cause. En effet on sort d’un mouvement totalement monarchiste pour se placer dans un mouvement libéral. Le roi qui avait un pouvoir total, absolu lors des monarchies se voit contester celui-cipar des pensées libérales, à partir de la révolution de 1789 le pouvoir royale ne démontre plus les mêmes qualités, et n’est plus autant aimé par le peuple qu’avant. De nombreux événements poussent à la rédaction de la constitution notamment, la fuite du roi à Varennes, qui pousse les membres de l’assemblée à rédiger cette constitution le plus rapidement possible avant que d’autres troubles nese causent dans le pays. Cette constitution de 1791 détruira donc les derniers vestiges de l’absolutisme royal.

Le roi qui était un monarque représentant du pouvoir divin sur terre se voit retirer ses fonctions habituelles, pour les remplacer par d’autres, et celle qu’il détenait avant les conférés à d’autres fonctionnaire. Le changement entre la monarchie et le mouvement constitutionaliste estbrusque.
La question se pose donc qu’elle est la place du roi a-t-il une place dans la constitution rédigée en 1791 ?
Afin de présenter un développement à cette question, un plan de deux partis s’effectuera. Dans un premier temps, l’analyse de la place du roi qui reste importante dans la constitution de 1791. Et dans un second temps, on découvrira que la place du roi dit importante est tout demême très limitée et contrôlée par la constitution de 1791.

La place du roi qui reste importante dans la constitution de 1971 :
Dans cette première parties, on pourra voir que la constitution de 1791 réserve une place tous de même importante au roi notamment en temps que représentant du peuple français, ainsi qu’en temps que chef de l’exécutif. De plus, malgré son rôle dans l’exécutif ildétient tout de même certains rôles dans le cadre du pouvoir législatif
Le roi devient représentant de la France et chef de l’exécutif :

Selon la constitution de 1791, le roi n’est plus roi de France et de Navarre par droit divin, mais devient Roi des Français, il doit prêter serment à la constitution de 1791, et être fidèle à la nation. Le pouvoir du Roi relève donc de la souveraineté de la...
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