Le roi

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MARCHéS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses co-traitants | Dc1 |

Le formulaire DC1 est un modèle de lettre de candidature qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres pour présenter leur candidature. En cas d’allotissement, ce document peut être commun à plusieurs lots.
Il peut aussi être utilisé par lesgroupements d’entreprises comme document d’habilitation du mandataire.
Les groupements d’entreprises remplissent un document unique ; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice (formulaire DC2).



A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice). |

Ville de Besançon –Direction de la Communication 
2 F rue Mégevand – 25034 Besançon Cedex
Tél. : 03 81 61 51 50 Fax. : 03 81 61 59 78




B - Objet de la consultation. |

Impression d’affiches grands formats pour les services municipaux.
Affiches grands formats : 80 x 120 – 83 x 99 – 118,5 x 176 – 320 x 240 – 400 x 300
Lot n° 1 – Impression d’affiches grands formats en sérigraphie
Lot n° 2 –Impression d’affiches grands formats en numérique




C - Objet de la candidature. |
(Cocher la case correspondante.)
La candidature est présentée :

pour le marché public ou pour l’accord-cadre (en cas de non allotissement) ;

pour le lot n°

pour tous les lots de la procédure de passation du marché public ou de l’accord-cadre.



D - Présentation ducandidat. |
(Cocher la case correspondante.)

Le candidat se présente seul :

LVH NUMERIQUE
380 RUE FRANCOIS JACOB
ZA MARCEL DORET
62100 CALAIS

TEL : 03.21.19.57.40
FAX : 03.21.19.57.44
lvh@lvh.fr

RCS : 443.640.289
SIRET : 443.640.289.00031
APE 1813Z


Le candidat est un groupement d’entreprises :

conjoint OUsolidaire

En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire :

NON OU OUI


E - Identification des membres du groupement et répartition des prestations. |
(Tous les membres du groupement remplissent le tableau ci-dessous. En cas de groupement conjoint, les membres du groupement indiquent également dans ce tableau la répartition des prestations que chacun d’entre euxs’engage à réaliser.)

N°duLot | Nom commercial et dénomination sociale, adresse de l’établissement (*),adresse électronique, numéros de téléphone et de télécopie, numéro SIRETdes membres du groupement | Prestations exécutées par les membres du groupement (**) | Nom et prénomdu signataire (***) |
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(*) Préciser l’adresse du siège social dumembre du groupement si elle est différente de celle de l’établissement.
(**) Pour les groupements conjoints.
(***) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.



F - Engagements du candidat individuel ou de chaque membre du groupement. |

F1 - Attestations sur l’honneur.

Le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l’honneur, enapplication des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics :

a) ne pas avoir fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articlessuivants  du code pénal : 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2ème alinéa de l'article 421-5, 433-1, 2ème alinéa de l'article 433-2, 8ème alinéa de l’article 434-9, 2ème alinéa de l’article 434-9-1, 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 1er et 2ème alinéas de l'article 441-8, 441-9, 445-1 et 450-1 ; ou ne pas avoir fait l’objet d’une condamnation pour une...
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