Le role de la jurisprudence dans le droit

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  • Publié le : 24 novembre 2011
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Le rôle de la jurisprudence dans le droit

«Je trouve qu'au commencement de la troisième race, la jurisprudence était toute en procédés ; tout fut gouverné par le point d'honneur » Montesquieu 
Au sens large on entend par jurisprudence l'ensemble des décisions qui sont rendues par les cours et par les tribunaux. Au sens strict la jurisprudence est l'interprétation donnée par les cours et lestribunaux par les juridictions sur un problème de droit, sur une question juridique. Dans ce sens-là la jurisprudence est la façon dont tel problème de droit est habituellement tranchée par les cours ou les tribunaux. C'est dans ce second sens que l'on qualifie la jurisprudence.
Le législateur créé la règle et le juge l'applique au cas particulier, au cas d'espèce qui lui est soumis. Cetterépartition pourrait s'expliquer dans des cas où la loi serait claire et précise. Mais c'est loin d'être toujours le cas. Pourtant, quellles que soient les imperfections de la règle, le juge est obligé de rendre une décision dans chaque litige qui lui est soumis. C'est le législateur lui-même qui lui impose dans l'article 4 du code civil et si le juge refuse de statuer, il se rend coupable de délit dejustice. C'est pourquoi, en plus de son rôle d'application de la règle, le juge assume un rôle d'interprétation de la règle et un rôle de suppléance de la règle.
Au cour de se sujet nous allons aborder le fait que la jurisprudence a un role créateur ainsi que celle-ci est une source du droit. Puis nous allons continuer sur le fait que la jurisprudence a un rôle interprétatif ce qui lui constitueune limite.
Mais quel est le rôle de la jurisprudence dans le droit ?
Annonce du plan : Nous allons aborder le rôle créateur de la jurisprudence (Grand I) avant d’examiner le rôle interprétatif de la jurisprudence (Grand II)

I. Un rôle créateur de la jurisprudence
Nous allons aborder le pouvoir législateur du juge (Grand A) avant d’examiner la portée de la jurisprudence venant compléter laloi (Grand B)
A. Le pouvoir créateur du juge
Quand l'on pose la question de savoir si le juge dispose d'un pouvoir créateur, cela revient en somme à s'interroger sur le fait de savoir si la jurisprudence est une source de savoir.
Le juge quand il n’y a pas de texte prevue pour une situtation precise de a l’obligation de rendre une decision. Il a donc un pouvoir créateur, car c’est celui-ciqui rend une decision de justice.
Ce pouvoir créteur revient a dire si la jurispudence est une source de droit.
Certains dirons oui car ce sont les juge qui rendent de decisions meme si aucun texte n’était prevue pour cette decisions. Puis il dirons que les decisions de justice ont était largement inspirait pour crée de nouveaux texte de loi alors oui la jurisprudenceest une source de droit etOUI le juge detient ce role créateur.
D’autre dirons que ce n’est pas une source de droit car seule le legilsteur, la coutume et la constitution detient ce role créteur.
Les avis parfois differre mais il a était declarer officiellement que la jurisprudence est une source de droit et que precisement me juge detient un pouvoir créateur meme si parfois il est limité.

B. La portée de lajurisprudence venant compléter la loi
« Le juge qui refuse de juger, sous prétexte du silence, de l'obscurité ou de l'insuffisance de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de justice » dispose l'article 4 du Code civil. Ainsi le juge est obligé par la loi de juger sous peine de poursuites s'il ne s'exécute pas.
Su le juge rend une décision, celle-ci doit être appliqué et respecter souspeine de poursuite.
Le juge vient donc compléter la loi avec leur interprétation de la loi mais aussi le fait de rendre une décision si aucun texte n’avait était prévu pour la situation auxquelles celui-ci doit rendre une décision.
Le Juge doit alors constamment étudier la loi, l’interpréter et réfléchir sur les différents textes pour que la décision qu’il doit rendre soit juste, équitable. La...
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