UNIVERSITE D’ALGER

INSTITUT DES SCIENCES JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES BEN AKNOUN

MEMOIRE DE MAGISTER EN DROIT DES ENTREPRISES

« Le régime algérien d’assurance chômage : gestion passive d’un risque de sécurité sociale ou mesure active de lutte contre le chômage »

soutenu par Mahrez AIT BELKACEM

Jury : Monsieur le Président Mahfoud BOUSOUMAH, Président Madame Ghania GRABA, Membre Monsieur Walid LAGGOUNE, Membre, Directeur de la Recherche

Février 2003

A Asma et Mehdi, Pour les nombreuses attentes en garderie que je leur ai imposées lorsque, père indigne, je tardais à venir les chercher pour ne pas rater les conférences et travaux dirigés.

MERCI

Je me dois de remercier toutes les personnes qui n’ont jamais cessé de croire que ce mémoire allait se concrétiser, un jour, malgré une si longue gestation. Il s’agit d’abord de mon épouse sans qui j’aurais vite abandonné un tel projet, concurrencé par mes trop nombreuses occupations professionnelles et civiles. Ma gratitude va ensuite à mon encadreur, Monsieur le Professeur W. LAGGOUNE, qui a su trouver les mots justes pour m’inciter à reprendre mon ouvrage, trop souvent relégué au second plan de mes préoccupations quotidiennes. Sans la conviction qu’il a déployé à m’encourager, ce projet serait depuis longtemps un vague souvenir, immolé sur l’autel de mes engagements professionnels. Enfin, mon beau frère, Monsieur le Professeur G. BENMELHA qui, en me rappelant discrètement mais régulièrement à mes engagements d’en finir la rédaction, a joué un rôle indéniable dans son achèvement. Malgré le caractère rituel d’un tel exercice qui en banalise la portée, je dois affirmer avec une profonde conviction que jamais remerciements, n’auront été autant mérités.

PLAN DU MEMOIRE :

Introduction. ILe fondement juridique du régime algérien d’assurance chômage :

A /- Les prémices théoriques de l’assurance chômage :

I-1- Les difficultés de la mesure du chômage : Le taux de chômage de l’ONS Les