Chapitre 1: Le régime présidentiel américain

Il faut souligner que la Constitution a été élaborée par les Pères fondateurs, inspiré du modèle anglais tel que l’on peut l’analyser au XVIII. Les Pères fondateurs ont été également des lecteurs de Montesquieu, Locke. Leur première ambition était de limiter le pouvoir législatif. A la place de la monarchie, une république, à la place du roi, un président.
La GB au XVIII n’est pas encore un régime parlementaire, ce n’est qu’ensuite qu’elle s’est constituée en tant que tel. On aurait très bien pu avoir une évolution des institutions américaines vers les régimes parlementaire. Deux éléments essentiels ont empêché cette évolution : le fédéralisme et le mode d’élection du président.
Le résultat des institutions mises en place par la Constitution de 1787 est unique, le régime présidentiel est le régime des USA, il n’y en a pas d’autres dans le monde. Il y a eu des tentatives en Amérique latine ou Afrique mais elles ont aboutit à des régimes autoritaires, ce sont des formes déviées, régimes présidentialistes.
La doctrine traditionnelle place ce régime parmi les régimes de séparation stricte des pouvoirs en l’absence de moyens de pressions réciproques. Cependant, les organes ne sont pas spécialisés, donc le régime américain est aussi un régime de collaboration des pouvoirs moins évidents mais tout aussi nécessaire pour assurer son maintien.

Section 1 : Les organes

§1- Le Congrès

C’est un parlement bicéphal. Ce bicéphalerisme s’explique par la volonté d’éviter la domination et la concentration du pouvoir d’une assemblée unique et il s’explique aussi par le souci des Etats fédérés d’exercer une influence sur les décisions fédérales.

I- La composition A. La chambre des représentants
Elle représente le peuple. Les représentants sont au nombre de 435, ils sont élus au scrutin majoritaire à un seul tour dans le cadre des Etats.
Chaque Etat obtient un nombre de représentants proportionnelle à la