Chapitre premier : Le Résultat Comptable.

Chapitre Premier : Le résultat Comptable. Le résultat comptable est la résultante finale d’une somme d’opérations et de rectifications, en général, à la clôture de l’exercice comptable, des données enregistrées en comptabilité selon les principes et modalités prévues par la législation et la réglementation en vigueur. La comptabilité peut être définie comme étant une technique (plus exactement un ensemble de techniques ) qui permet la saisie, le traitement et l’analyse (interprétation) de données (matérielles, juridiques et économiques) qui peuvent avoir une incidence sur la gestion patrimoniale d’un sujet économique (Etat, entreprise, particulier …etc.). Nous allons traiter dans le présent chapitre les conditions générales relatives à la tenue d’une comptabilité complète, régulière et sincère (section 01) puis nous allons aborder les principales étapes (à suivre) qui concourent à la détermination d’un résultat comptable (section 02). Section 01 : Les conditions générales relatives à la tenue de la comptabilité. La validité de la sincérité d’un résultat comptable dépend totalement d’une comptabilité sincère, régulière et complète ; autrement dit tenue suivant les dispositions législatives et réglementaires en vigueur ( notamment les dispositions du code de commerce, du plan comptable national (P.C.N) et l’arrêté du 23 juin 1975 du Ministre des Finances portant modalités d’application du P.C.N). Nous allons voir, ci-après, en premier lieu les livres et documents comptables à tenir obligatoirement (sous-section 01) puis un résumé des principales règles de validité de la comptabilité (sous-section 02). Sous-section 01 : Les livres et documents à tenir obligatoirement. 1-1. Les livres et documents à tenir obligatoirement : Les articles 09 et 10 de l’ordonnance n° 75/59 du 26/09/1975 portant le Code de Commerce, modifiée et complétée, notamment par l’ordonnance n°96/27 du 09/12/1996 (J.O. n° 77/96), astreignent toue personne