Le second amendement des etats-unis

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  • Publié le : 12 décembre 2010
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Le deuxième amendement de la Constitution des États-Unis d’Amérique, garantit pour tout citoyen américain le droit de porter des armes. Il fait partie des dix amendements passés le 15 décembre 1791, couramment appelés « Déclaration des Droits » (Bill of Rights).
La codification du droit de porter des armes dans le Bill of Rights fut influencé par la peur que le gouvernement fédéral pourraitdésarmer le peuple afin d’imposer des règles par l’intermédiaire d’une armée de métier ou d’une milice[1], puisque l’histoire avait montré la façon dont les tyrans éliminaient la résistance en retirant les armes au peuple et en rendant illégal le fait d’en conserver afin de supprimer les opposants politiques[2]. Dans District of Columbia v. Heller (26 juin 2008), la Cour suprême ordonna quel’autodéfense est un élément central du droit.
Texte [modifier]Le texte traduit du deuxième amendement est le suivant :
« Une milice bien organisée étant nécessaire à la sécurité d'un État libre, le droit qu'a le peuple de détenir et de porter des armes ne sera pas transgressé. »
Le IIe amendement a cependant été écrit de deux façons différentes :
Le texte voté par la Chambre des Représentants et leSénat est :
« A well regulated Militia, being necessary to the security of a free State, the right of the people to keep and bear Arms, shall not be infringed. »
L'original et les copies distribués aux états, et ratifiés par ces derniers, a une capitalisation et ponctuation différente (forme conservée dans la traduction) :
« A well regulated militia being necessary to the security of a freeState, the right of the People to keep and bear arms shall not be infringed. »
Les deux versions sont utilisées de façon identique dans les publications officielles des gouvernements. L'originale manuscrite du Bill of Rights, approuvée par la Chambre et le Sénat, fut préparée par l'écrivain William Lambert et est détenue aux National Archives.
Le deuxième amendement est le seul amendementconstitutionnel qui a une clause préliminaire. Cependant, de telles constructions étaient employées couramment dans d'autres textes[5].
Histoire [modifier]Origine de ce droit [modifier]Le concept de milice universelle est originaire d'Angleterre[8].,[9],[10] La condition permettant au sujet de porter une arme et de servir dans l'armée[11],[12],[13],[14] date au moins du XIIe siècle, quand le Roi Henry IIobligea les hommes libres à prendre les armes pour la défense publique (voir Assize of Arms). À cette époque, il était coutumier pour un soldat d'acheter, maintenir en état, conserver, et emmener sa propre armure et ses propres armes au service militaire. Ceci avait tellement d'importance que les fonctionnaires de la Couronne faisaient des inspections périodiques pour garantir une miliceproprement armée. Le Roi Henry II requérait à tous ses sujets de 15 à 50 ans (dont les sujets non propriétaires) de posséder une arme autre que le couteau. La raison d'une telle exigence fut qu'en l'absence d'une armée régulière et de forces de police (qui n'ont été établis qu'en 1829), il était du devoir de chaque homme de veiller la nuit pour neutraliser les malfaiteurs. Chaque sujet avait l'obligationde protéger la paix du roi et de participer à la suppression des émeutes[15]. Ceci resta quasiment inchangé jusqu'en 1671, quand le Parliament créa un statut qui releva drastiquement les conditions de possession d'arme à feu. Ce statut désarmait tout le monde sauf les riches. En 1686, le Roi Jacques II interdit sans exception la possession d'armes à feu aux Protestants, alors que ceux-cireprésentaient 95% des sujets anglais. Ce n'est qu'en 1689, avec l'arrivée au trône de Guillaume III, que ceci fut inversé dans le Bill of Rights de 1689 qui déclarait que les "sujets qui sont Protestants doivent avoir des armes pour leur défense appropriée à leur condition, comme le permet la loi."[16]
Common Law Anglaise [modifier]Tout comme les sujets britanniques, les colons Protestants avaient...
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