LE SECRET MEDICAL

INTRODUCTION

Historique

Un siècle avant Hippocrate, Confucius préconise la discrétion.

Hippocrate, quant à lui, met en place les bases de la médecine scientifique fondée sur l’observation clinique.

Les médecins ont donc appris à respecter les individus en taisant les informations portées à leur connaissance et Hippocrate donna toute son importance au secret médical en l’inscrivant dans un serment ; ce dernier ne constitue pas un principe en soi mais plus un moyen de respecter le patient.

Le secret médical est donc un concept ancien.

Au Moyen Âge et au début des Temps Modernes le secret médical s’est évanoui, avant d’être assimilé au principe plus répandu du secret de la confession.

L’université de Montpellier va remettre en vigueur le serment d’Hippocrate, les références au secret médical vont se multiplier dans les différents écrits.

Les premières dérogations apparaissent néanmoins rapidement : les médecins doivent dénoncer les malades victimes d’une épidémie, les victimes de duels interdits, les blessures criminelles.

A la Révolution Française, il devient pendant 150 ans un symbole intouchable de l’exercice médical.

Au 19e et 20e siècles, la Cour de cassation refuse de limiter le secret à ce qui est confié au médecin et l’étend à tout ce que son activité lui a permis de connaître.

Définition du secret médical

La loi ne donne pas une définition précise du secret professionnel de ce qu’il recouvre, ou des personnes qui y sont tenues.

Le secret médical se justifie par l’obligation de discrétion et de respect de la personne d’autrui. Il s’agit, par là, de créer et d’assurer une relation de confiance entre le médecin et le patient qui se confie à lui.

Principaux caractères

Le secret est institué « dans l’intérêt du patient ». Cette expression coïncide avec l’évolution de la jurisprudence et l’assouplissement dans certains cas de la doctrine