Le shéma directeur d'aménagement urbain

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  • Publié le : 21 mars 2011
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LE PLAN DU SUJET

Introduction

Section 1 : détermination du contenu du SDAU
A : L’objet du SDAU
B : présentation du contenu du SDAU
C : champs d’application du SDAU

Section 2: procédure d’élaboration du SDAU

A : étude et instruction du SDAU
1 – Etablissement du SDAU
2 – L’instruction du SDAU

B : approbation et suivide réalisation du SDAU
1 – l’approbation du SDAU
2 – Le suivi de la réalisation du SDAU

Section 3 : les effets et les entraves liés au SDAU
A: les effets du SDAU
B : les entraves à l’application du SDAU

Conclusion

Introduction

« L’urbanisme est la science et l’art d’appliquer la prévoyance pratique à l’élaboration et du contrôle de toutce que entre dans l’organisation matérielle d’une agglomération humaine, et de ce qui l’entoure. Cela comporte la correction des fautes du passé par des constructions et des aménagements appropriés. Cela comporte aussi la mise à profit de l’expérience du passé pour l’établissement des projets existants »([1])

Le droit de l'urbanisme est un ensemble de règles et d'institutions établies envue d'obtenir un aménagement de l'espace conforme aux objectifs d'aménagement des collectivités locales.
Pour sa mise en œuvre, l’urbanisme s’appuie sur plusieurs instruments, parmi lesquels figurent les documents de l’urbanisme. Ces documents n’ont pas le même objet et ne se situent pas à la même échelle. Ils sont de trios types :
- le SDA : ont un champs d’application trèsvaste et s’attache à la définir le orientations de développement à moyen et long terme d’une agglomération et sa zone d’influence directe.
- Les plans de zonage : n’ont qu’une valeur conservatoire et constitue un travail préparatoire à l’aménagement proprement dit.
- Les plans d’aménagement constituent toujours le document principal d’urbanisme réglementaire qui définit ledroit d’utilisation du sol.

C’est trois instrument prévues par la nouvelle loi de 12/90 constituent un ensemble hiérarchisé et intégré ; en effet le SDAU définit les orientations que le plan de zonage s’attache à conserver dans le cour terme, et que le plan d’aménagement doit transformer en prescription légales opposable à l’administration et aux tiers.

Dans notre exposé, ilconvient d’étudier seulement le SDAU

Les schémas directeurs ou « les master plans » sont considérés par les urbanistes comme : « des documents fixant des orientation fondamentales pour l’aménagement des agglomérations ». ([2])
Autrement, le SDAU est un document de planification urbaine dont l’ère d’étude porte sur un territoire dont le développement doit faire l’objet d’une étude globale parsuite de l’interdépendance sur les plans économique, commercial et social des différentes composantes du territoire considéré.

Dans les pays d’Europe et particulièrement en France et en grandes Bretagne, les pouvoirs publics ont tenté très tôt de mettre en place les instruments d’une planification globale pour maîtriser la croissance urbaine et leurs grandes métropoles.
Les expériences deParis et de Londres sont significatives, c’est ainsi que Paris va connaître la première tentative de la planification urbaine à l’échelle métropolitaine avec le plan Prost de 1934.
Londres, de son coté, sera dotée d’un document d’aménagement avec le « greater london plan » en 1944. Ces models ont eu une grande influence sur les pays en développement.

Si le Maroc a eu sa première législationd’urbanisme en 1914 et se plaçait donc en avance, même par rapport à la France, force est de reconnaître que la planification globale dans le cadre des schémas directeurs n’a été introduite que vers la fin des années 1960.
En effet en droit français le cadre juridique du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme a été fixé par la loi d’orientation foncière du 10 Décembre 1967. Selon cette...