SCIENCES PO TOULOUSE

MÉMOIRE DE RECHERCHE PRÉSENTÉ PAR MONSIEUR JEAN-BAPTISTE DESPLATS SOUS LA DIRECTION DE MONSIEUR MARC ABADIE

LE SOUS-PREFET FACE AUX REFORMES : UN ETAT PLUS PRES DES TERRITOIRES

2010

SCIENCES PO TOULOUSE

MÉMOIRE DE RECHERCHE PRÉSENTÉ PAR MONSIEUR JEAN-BAPTISTE DESPLATS SOUS LA DIRECTION DE MONSIEUR MARC ABADIE

LE SOUS-PREFET FACE AUX REFORMES : UN ETAT PLUS PRES DES TERRITOIRES

2010

AVERTISSEMENT
L’IEP de Toulouse n’entend donner aucune approbation, ni improbation dans les mémoires de recherche. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.

SOMMAIRE

INTRODUCTION

PARTIE I : LE SOUS-PRÉFET D'ARRONDISSEMENT, REPRÉSENTANT DE L'ÉTAT AU LOCAL
Chapitre 1 : L'État au plus près des territoires : l'arrondissement (p.11) Chapitre 2 : Le sous-préfet : un interlocuteur privilégié au carrefour de l'information (p.25)

PARTIE II : UNE FONCTION RENOUVELÉE :
LE CADRE DES RÉFORMES

Chapitre 1 : Le médiateur d'action publique (p. 41) Chapitre 2 : Sous-préfet, la vocation du territoire (p. 54) Chapitre 3 : Les enjeux d'une réforme administrative (p. 66)

CONCLUSION

INTRODUCTION

« Il n'y a pas de fonctionnaire à la fois plus connu et méconnu que le sous-préfet » disait Pierre Gay en 19541. Les missions de ce haut-fonctionnaire de terrain sont peu connues des citoyens qui, paradoxalement, sont majoritairement au fait de son existence. La dénomination « sous-préfet » dénote à elle seule quelque infériorité (sous) ; une sorte de parasite administratif désuet se raccrochant aux branches de l'État et à son tuteur, le préfet. Connu, reconnu et caricaturé, les sous-préfets ont fait le bonheur des auteurs qui voyaient en lui la figure typique de la révolution bourgeoise, le parfait représentant du jacobinisme de la IIIème République. Pour Alphonse Daudet, le sous-préfet est sympathique et s'inscrit avec plaisir dans sa galerie de portraits :
« Monsieur le Sous-préfet est en tournée. Cocher devant,