Le sénat

1083 mots 5 pages
Introduction.
Avec la IIIème République, la France tient un régime stable et durable. Les lois constitutionnelles de 1875 vont, à travers bien des épreuves, régir le pays pendant une période de soixante-cinq ans. Si la proclamation de la République a pu se faire, le 4 septembre 1870, dans le désarroi du désastre de Sedan, l’élaboration des institutions nécessitera quatre ans et demi, et leur mise en place plus de cinq ans. La IIIème République, au caractère fragmentaire, se compose de trois lois constitutionnelles votées en ordres dispersé les 24, 25 février et 16 juillet 1875. Cet ensemble de textes est donc très laconique avec un total de 34 articles, laissant une grande place à la pratique. Néanmoins, la première des lois constitutionnelles votées le 24 février 1875 a été entièrement consacrée au Sénat. Et comme l’a affirmé Jules Dufaure, « la Constitution de 1875, c’est avant tout un Sénat », ce qui démontre que la chambre haute sous la IIIème République est l’élément clé du nouveau dispositif institutionnel. Il est en effet la pièce maîtresse du compromis entre monarchistes et républicains. Ces derniers s’étant accommodé d’un exécutif fort, ils restaient majoritairement favorables à une assemblée unique. Mais, après de longue tractation un compromis est trouvé et une seconde chambre voit le jour, avec un mode d’élection moins étendu que la chambre des députés au suffrage universel direct.

Nous verrons ainsi que les fondateurs de la IIIème République, (I) ont désiré faire du Sénat une sorte de rempart conservateur du parlement, (II) dans le but d’amortir les excès démocratiques.

(I) Le sénat, élément conservateur du Parlement.

Les lois constitutionnelles des 24 et 25 février 1875 et celle du 16 janvier 1875 ont voulu mettre en place « des institutions provisoire » dans le but de revenir à un régime monarchique. Pour ce faire, les monarchistes exigent une chambre qui serait suffisamment conservatrice pour faire contrepoids à la démocratie directe

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