Le temps de travail

2931 mots 12 pages

Droit Social

LE TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF
REES – MFR

Le temps de travail effectif

Table des matières
Introduction ........................................................................................................................................... 2 1. 2. I. 1. 2. 3. 4. 5. II. 1. 2. 3. Situation ..................................................................................................................................... 2 Questions de droit ...................................................................................................................... 2 Les différentes acceptions du temps de travail .............................................................................. 3 Le temps de travail effectif ......................................................................................................... 3 Les heures d’équivalence ........................................................................................................... 4 Les astreintes .............................................................................................................................. 5 Les temps de trajet et d’habillage .............................................................................................. 6 Le temps de pause ...................................................................................................................... 8 La rémunération du temps de travail .................................................... Erreur ! Signet non défini. Le salaire............................................................................................. Erreur ! Signet non défini. Les contreparties ................................................................................ Erreur ! Signet non défini. Le SMIC ............................................................................................... Erreur ! Signet non défini.

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Merci de vérifier l’exactitude des données. Ajouter un nom de prof et une photo … ? à envoyer à sophie.delacour@orange.fr Après correction pourriez vous remettre le doc dans la cagette ? Merci.….

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1 / 21 8 novembre 2005 CTT C/ CONTRAT DE TRAVAIL TEMPORAIRE Ce contrat est conclu entre l'entreprise de travail temporaire (ETT) et le salarié intérimaire. C’est un contrat écrit qui comporte des mentions obligatoires. Il doit être adressé au salarié dans les deux jours ouvrables qui suivent sa mise à disposition, sous peine de requalification en CDI dans l’ETT.….

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Le travail temporaire
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Le travail temporaire est une relation triangulaire, entre trois parties ; l’entreprise de travail temporaire, l’entreprise cliente et le salarié. Il repose sur la conclusion de deux contrats : - un contrat de mise à disposition entre l’entreprise de travail temporaire et l’entreprise utilisatrice : - Un contrat de mission entre l’entreprise de travail temporaire et le salarié Qu’est-ce qu’un contrat de mission temporaire ? Ce contrat est conclu entre l’entreprise de travail temporaire et le salarié pour une mission dans une entreprise utilisatrice dont la durée est limité.….

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Responsables des Ressources Humaines, des savoirs différenciés 9 1.2. Multiplication des correspondances 10 1.3. Temps de trajet 13 1.4. Des conditions de transport inconfortables 18 1.5. Travail de nuit, travail le dimanche et horaires atypiques 21 1.6.….

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Rapport crédit agricole
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ALTERNANCE : MODE D’EMPLOI Alternant, employeur, tuteur, prescripteur,…. vous avez une interrogation sur l’alternance ?? .... … consulter le mode d’emploi ….pour tout savoir sur l’alternance ALTERNANCE : MODE D’EMPLOI 1. 2.….

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Mac do
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Repos 4.1 Compensateur 4.2 Hebdomadaire dominical 4.3 Quotidien 5. Aménagement du temps de travail 6. Environnement : santé 7. Environnement : parental 8.….

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Vaik
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Instruction DGT n° 2010/06 du 29 juillet 2010 . | Thème ou sujet : | Durée légale du travail | Mots clés (définitions à rechercher) | Inspecteur du travail Cadre réglementaire | Idées principales | Les relations sociales dans les organisations , La durée du travail . | 5 | Document1 | Document2 | Document3 | Document4 | Document5 | Document6 |….

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travail temporaire
1168 mots | 5 pages

1 - CDD et contrat de travail temporaire ne peuvent avoir ni pour objet ni pour effet de pourvoir durablement un emploi lié à l’activité normale et permanente de l’entreprise. Un seul objectif pour ces deux contrats : permettre l’exécution d’une tâche précise et temporaire dans des conditions strictement définies par la loi. Tout d’abord, en CDD, vous embauchez directement le salarié et ce, pour une durée précise, alors qu’en intérim vous ne concluez pas un contrat de travail mais un contrat de mise à disposition avec l’entreprise de travail temporaire. Votre entreprise est alors désignée sous le terme “d’entreprise utilisatrice”.….

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Emploi du temps
1686 mots | 7 pages

Orga P2 CM PAILOT Philippe M. Fond. Droit Fiscal P2 CM CHRETIEN Hervé M. AMPHI B 09h30 - 11h00 10h15 10h45 11h15 AMPHI A 09h30 - 11h00 AMPHI B Anglais PBE F2 09h30 - 12h45 Intro Finance Marché P2 CM VERSTRAETE David M. AMPHI B 11h15 - 12h45 Fond. Droit Fiscal P2 CM CHRETIEN Hervé M. AMPHI B 11h15 - 12h45 11h45 12h15 12h45 13h15 13h45 14h15 Env. Droit Affaires P2 CM DE SAINT AFFRIQUE Diane Mme Projet P2 CM CHASSERIO Stéphanie Mme AMPHI….

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Emploi du temps
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Université Montpellier 1 Année universitaire 2010/2011 UFR STAPS EXAMENS DATE LICENCE 3 - Semestre 5 HEURE NATURE LIEU UE CODE UE 51.A UE 51.B UE 52.A UE 52.B 1ère session 2010/2011 INTITULES Adaptations spécifiques à l'exercice et santé Motivations et performances Approche historique du Sport Economie et financement du sport Toutes spécialités. Tronc commun scientifique 14h - 15h LUNDI 3 JANVIER 2011 15h30 - 16h30 QCM Palais des Sports QCM Palais des Sports UE 51 UE 52 Enseignements de spécialité 9h30 - 10h30 MERCREDI 5 JANVIER 2011 VENDREDI 7 JANVIER 2011 13h30 - 15h30 10h30 - 12h30 Ecrit Ecrit Ecrit Palais des Sports Palais des Sports Palais des Sports Spécialité APA UE 56 UE 56.1.A UE 55.1.A UE 55 UE 55.1.B UE 53.1.A UE 53 UE 53.1.B UE 53.1.C Spécialité EM UE 55.2.A UE 55 UE 55.2.B UE 53 UE 53.2.B UE 56 UE 56.2.A UE 56.2.B UE 54 UE 54.2.B Spécialité ES UE 53 UE 53 UE 55 UE 56 UE 54 UE 55 Méthodologie du projet éducatif Déficiences respiratoires APA et optimisation fonctionnelle Déficiences motrices centrales et sensorielles Aspects fondamentaux du vieillissement Méthodologie de l'intervention Enfance, adolescence et EPS Méthodologie des épreuves écrites des concours de l'enseignement et du sport Connaissance technique et pédagogique de l'APS d'option L'EPS et son enseignement dans les établissements du second degré Le système éducatif et l'organisation de l'EPS Observation et analyse de….

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Durée de travail
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LA DUREE DU TRAVAIL INTRODUCTION L'organisation du travail fait l'objet d'un large chapitre du droit du travail consacré aux temps de travail et aux temps de repos. Cette réglementation détermine non seulement les limites du temps de travail mais aussi les périodes pendant lesquelles le travail peut être presté ainsi que celles qui sont normalement consacrées au repos. Elle détermine donc le cadre dans lequel devra s'organiser le temps de fonctionnement de chaque entreprise. L'organisation de base du temps de travail se fonde sur les régimes de travail.….

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