Le traitement des immobilisations

Pages: 26 (6329 mots) Publié le: 2 janvier 2012
Plan :

I- Le traitement des immobilisations en cours ;
II- Les logiciels ;
III- Crédit-bail ;
IV- La réévaluation des immobilisations ;




I- Le traitement des immobilisations en cours :
Le CGNC distingue deux types d’immobilisations :
Les immobilisations corporelles en cours ;
Les immobilisations incorporelles en cours
1) Rappel :

Les immobilisationscorporelles en cours comprennent :
* Les immobilisations non terminés à la clôture de l’exercice qui sont imputées selon le cas aux comptes :
* 2392 : Immobilisations corporelles en cours de terrains et constructions ;
* 2393 : Immobilisations corporelles en cours des installations techniques, matériel et outillage ;
* 2394 : Immobilisations corporelles en cours de matérielde transports ;
* 2395 : Immobilisations corporelles en cours de mobilier, matériel de bureau et aménagements divers.
* Les avances et acomptes versés sur des commandes d’immobilisations corporelles qui sont imputés au compte 2397.
* Autres immobilisations corporelles en cours.
Les immobilisations corporelles en cours peuvent avoir pour origine :
* Soit une acquisition auprèsdes tiers ;
* Soit une production par les moyens propres de l’entreprise.
Le coût des immobilisations créées par l’entreprise est calculé soit dans des comptes analytiques, soit, à défaut, par des procédés statistiques.
Le coût de ces immobilisations est porté au débit des comptes d’immobilisations en cours concernés par le crédit du compte « 7143 Immobilisations corporelles produites ».Les comptes du poste 714 enregistrent directement à leur crédit le montant des immobilisations créées par les moyens propres de l’entreprise pour elle-même. Leur contrepartie est donc l’un des comptes d’immobilisations.
Si la production de ces immobilisations s’effectue progressivement, leur comptabilisation doit être constatée au fur et à mesure par l’utilisation à titre transitoire des comptesd’immobilisations en cours.

2) Les immobilisations incorporelles en cours :
Les immobilisations incorporelles en cours comprennent les travaux de recherche et de développement non terminés à la clôture de l’exercice qui sont imputés au compte 2285.
Si ces travaux s’effectuent progressivement, leur comptabilisation doit être constatée au fur et à mesure par l’utilisation à titreprovisoire du compte 2285.

Exercices :
Exercice 1 :
La société ALPHA a commencé, au début de 2008, la production pour elle-même d’une machine de production. Le total des charges supportées jusqu’au 31/12/08 s’élève à 120 000 DH. A cette date la fabrication de cette machine n’est pas encore achevée.
Au cours de l’exercice 2009, l’entreprise a engagé des charges d’un montant de 100 000 DH dont 2500DH de charges d’intérêt, pour l’achèvement de la fabrication de la machine.
Le 01/10/03, la fabrication de cette machine a été achevée. Le taux de la TVA est de 20 %.
Passer les écritures comptables nécessaires.

Exercice 2 :
Une entreprise exportatrice a commandé le 15/02/2008 une machine industrielle ayant une valeur de 1.000.000 DHHT , la livraison devant s'effectuer le 01/01/2009.
Il aété convenu que l'entreprise versera au fournisseur d'immobilisation une avance de 500.000 DHpayable par chèque bancaire le jour de la commande, le reliquat devant être réglé à la livraison.

Exercice 3 :
La société ALPHA a engagé, durant l’exercice 2008, des frais de recherche et de développement d’un montant de 80 000 DH (ces frais ont été enregistrés dans les comptes de charge).
A la finde l’exercice, les travaux sont encore en cours ;
Au cours de l’exercice 2009, la société a engagé des charges d’un montant de 20 000 DH pour achever les travaux de recherche et de développement (ces charges ont été enregistrées dans les comptes de la classe 6). Le 30/05/2009, les travaux ont été achevés.
Solutions :
Exercice 1 :
1)

| | | 31/12/2008 | | | |
2393 | | Immo....
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