Le transport maritime

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UNIVERSITE PAUL CEZANNE – AIX-MARSEILLE

FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE

CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS

LA CONTENEURISATION DANS LES

ECHANGES MARITIMES INTERNATIONAUX

Mémoire pour le Master II DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS

Présenté par Vola Marielle RAJAONARISON

Dirigé par M. Christian SCAPEL

Aix-en-Provence 2005

TABLE DESABREVIATIONS

AIS Automatic Identification System
CFS Container Freight Station
CSI Container Security Initiative
C-TPAP Custom Trade Partnership Against Terrorist
EVP Equivalent Vingt Pieds
FCL Full Container Loaded
IMTM Institut Méditerranéen des Transports Maritimes
ISO International Standardisation Organisation
ISPS International Ship and Port facility SecurityCode
LCL Less than Container Load
NVOCC Non Vessel Operating (Owning) Common Carriers
OMI Organisation Maritime Internationale
SOMMAIRE

INTRODUCTION

PARTIE I – ASPECTS TECHNIQUES ET PRATIQUES
DE LA CONTENEURISATION

Chapitre I – Evolution technique des instruments matériels

Section 1 – Le conteneur

Section 2 – Les navires et les ports

Chapitre II-Pratique actuelle de la conteneurisation

Section 1 – Conteneurisation et transport multimodal transmaritime

Section 2 – Les acteurs de la conteneurisation

PARTIE II – ASPECTS JURIDIQUES DE LA CONTENEURISATION

Chapitre I- Les problèmes juridiques de la conteneurisation

Section 1 – Les opérations précédant le voyage maritime

Section 2 – Le voyage maritimeet le déchargement

Section 3 – Le contentieux du conteneur

Chapitre II – Le conteneur au centre d’un problème d’actualité :
la sûreté du transport maritime

Section 1 – La sûreté des conteneurs

Section 2 – Les actions menées au niveau international

CONCLUSION

INTRODUCTION

« L’espace maritime est défini comme un système géographique dontla finalité consiste à relier les espaces continentaux. [1]» Le transport maritime est donc un instrument privilégié des échanges internationaux et a connu plusieurs révolutions pour s’adapter au fil du temps à l’évolution des échanges.

La conteneurisation est sans doute l’une des révolutions les plus marquantes du transport maritime. Mais qu’est ce en fait la conteneurisation et commentelle est née ?

La conteneurisation est l’utilisation de conteneurs pour le transport maritime de marchandises. Apparu dans les années 20 aux Etats-Unis dans les transports ferroviaires, la conteneurisation a gagné la France peu de temps après car les premières utilisations en maritime y ont été enregistrées en 1925. Par la suite, la conteneurisation a été utilisée par les Américainspendant la Deuxième Guerre Mondiale et la Guerre de Corée.

L‘exploitation commerciale de ce mode de conditionnement telle que nous le voyons de nos jours ne date que de 1956 où un entrepreneur de transport routier américain, Malcom Mac Lean a eu l’idée de transporter ses remorques sans leurs châssis sur un navire. Ce fut le début de la révolution du conteneur. Peu de temps après, il adéveloppé son idée et a aménagé ses navires spécialement pour transporter les conteneurs. C’est à cette époque que l’on enregistre la construction des premiers porte-conteneurs, l’Ideal X et l’Alema d’une capacité de 58 unités chacun. Le 23 avril 1966, le Fairland d’une capacité de 228 conteneurs a été le premier porte-conteneurs à relier l’Amérique et l’Europe.

La conteneurisation a donc moinsd’un siècle et pourtant son essor fait qu’elle se taille actuellement une place de choix dans les échanges maritimes internationaux. En effet, 80% des échanges internationaux se font à par voie maritime pour un volume évalué à 5,1 milliards de tonne en 2004. Le conteneur représente près de 80% de ce volume soit 300 millions d’EVP[2].

Notre travail qui s’intitule « LA CONTENEURISATION...
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