Le transport maritime

16218 mots 65 pages

UNIVERSITE PAUL CEZANNE – AIX-MARSEILLE

FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE

CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS

LA CONTENEURISATION DANS LES

ECHANGES MARITIMES INTERNATIONAUX

Mémoire pour le Master II DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS

Présenté par Vola Marielle RAJAONARISON

Dirigé par M. Christian SCAPEL

Aix-en-Provence 2005

TABLE DES ABREVIATIONS

AIS Automatic Identification System
CFS Container Freight Station
CSI Container Security Initiative
C-TPAP Custom Trade Partnership Against Terrorist
EVP Equivalent Vingt Pieds
FCL Full Container Loaded
IMTM Institut Méditerranéen des Transports Maritimes
ISO International Standardisation Organisation
ISPS International Ship and Port facility Security Code
LCL Less than Container Load
NVOCC Non Vessel Operating (Owning) Common Carriers
OMI Organisation Maritime Internationale
SOMMAIRE

INTRODUCTION

PARTIE I – ASPECTS TECHNIQUES ET PRATIQUES DE LA CONTENEURISATION

Chapitre I – Evolution technique des instruments matériels

Section 1 – Le conteneur

Section 2 – Les navires et les ports

Chapitre II- Pratique actuelle de la conteneurisation

Section 1 – Conteneurisation et transport multimodal transmaritime

Section 2 – Les acteurs de la conteneurisation

PARTIE II – ASPECTS JURIDIQUES DE LA CONTENEURISATION

Chapitre I- Les problèmes juridiques de la conteneurisation

Section 1 – Les opérations précédant le voyage maritime

Section 2 – Le voyage maritime et le déchargement

Section 3 – Le contentieux du conteneur

Chapitre II – Le conteneur au centre d’un problème d’actualité : la sûreté du transport maritime

Section 1 – La sûreté des conteneurs

Section 2 – Les actions menées au niveau international

CONCLUSION

INTRODUCTION

« L’espace maritime est défini comme un système géographique dont

en relation

Eco droit
599 mots | 3 pages

En effet, les coûts et l’efficacité du transport maritime «écrasent» le fret aérien des compagnies….

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Canal Du Nicaragua
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Il se pose une problématique de sécurisation des routes maritimes. Il faut constamment surveiller de la piraterie ou des blocages économiques les « point nodaux » qui sont les passages névralgique du commerce maritime. Il peu s'agir de….

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Transport maritime
1041 mots | 5 pages

Chapitre 1 Le Port de Tanger : Infrastructures et Fonctionnement Introduction Le port de Tanger joue un rôle vital en tant qu’interface entre le transport maritime et le transport terrestre. Il assure le lien entre les deux rives de la méditerrané, ce qui lui donne une importance économique à l’échelle nationale. Dans ce cadre, et pour avoir une vision claire sur ce qui se passe dans l’enceinte portuaire de Tanger-ville, on a opté dans cette première partie de faire une étude descriptive du port en termes de ressources humains et techniques qui feront l’objet du premier chapitre. Section 1 : Présentation Générale du Port de Tanger 1.….

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Assurance Maritime au Maroc
7313 mots | 30 pages

2- les obligations de l’assureur CHAPITRE IV : Du délaissement CONCLUSION INTRODUCTION Les premières formes de mutualisation des risques maritimes par un mécanisme de solidarité datent de la civilisation Minoenne. Les premières aventures commerciales naissent avec le transport par voie maritime en Méditerranée.….

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Incidences sur le transport maritime après l’ouverture du passage nord-ouest.
333 mots | 2 pages

Premièrement, il faut pouvoir tracer des droites pour représenter ces deux routes maritimes. Le choix du cartographe se dirige donc vers une projection orthodromique car on peut y tracer des routes orthodromiques (ligne droites) entre deux points. Deuxièmement, sur cette carte, on doit pouvoir distinguer le canal de Panama, le passage du Nord-Ouest, l’Europe et l’Asie. Cela va donc nous amener à choisir une carte orthodromique centrée sur l’hémisphère nord. http://www.calendrier-365.fr/saisons.html….

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Les grandes routes maritimes dans le monde
752 mots | 4 pages

PROBLEMATIQUE : L’ORGANISATION DES TRANSPORTS MARITIMES DANS LE MONDE.Titre : Les grandes routes maritimes mondialesSource : Manuel Histoire, Géographie, Enseignement moral et civique, Nathan Technique, 2019, pp 81 La Mondialisation permet de relier les différentes parties du monde entre elles, principalement les pôles de la Triade et les grandes puissances émergentes. Différents modes de transport permettent cette mondialisation, notamment le transport par voie maritime. Alors, comment s’organise-t-il, sachant qu’il assure 90 % des échanges de marchandises sur la planète ? Tout d’abord, nous verrons où se développent ces transports puis de….

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Etude de cas transport maritime
6696 mots | 27 pages

Les droits de douane à l’export : 21 2. Les documents à l’import en Australie : 21 Conclusion et décision : 23 Références Bibliographiques 24 Annexes : 25 Introduction : Le transport maritime consiste à déplacer des marchandises ou des hommes pour l'essentiel par voie maritime. Ce moyen de transport est adapté aux matières pondéreuses transportées sur de longues distances : ce qui permet de répondre à la demande croissante d’échanges entre les différents pays notamment. Ainsi 90% des marchandises sont transportés par cette voie.….

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Ports secs, raisons économiques et autres justifications
5004 mots | 21 pages

Un port sec est ainsi appelé parce qu’il est très similaire à un port maritime dans les services qu’il offre, excepté qu’il n’est pas proche de la mer. Les fonctions rattachées à un port maritime que l’on pourrait s’attendre à retrouver dans un port sec supposent des installations pour la manutention, le stockage, l’entreposage, l’empotage, le dépotage et l’entretien….

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CONVENTION DE 1976 SUR LA LIMITATION DE LA
1294 mots | 6 pages

aux ouvrages d’art des ports, bassins, voies navigables et aides à la navigation) survenus à bord du navire ou en relation directe avec l’exploitation de celui-ci ou avec des opérations d’assistance ou de sauvetage, CONVENTION DE 1976 SUR LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITE EN MATIERE DE CREANCES MARITIMES DROIT A….

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Organisation du traité atlantique nord
2159 mots | 9 pages

La FAAN constitue l'une des interfaces maritimes les plus actives du « système monde ». Elle est dotée d'un ensemble de ports à fort trafic où s'y échange chaque année un milliard de tonne de marchandises. Depuis cette façade, les Etats-Unis, le Mexique et le Canada réalisent les ¾ de leur échanges notamment le pétrole pour le Mexique et les minerais pour le Canada. Les Etats-Unis, 1ère puissance commerciale du monde, y importent produits énergétiques, produits miniers, produits industriels et ils exportent toute une panoplie de biens manufacturés et agricoles.….

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Les transports maritimes sans bl papier
40720 mots | 163 pages

Bulletin des Transports C.A. : Cour d’appel C.M.I. : Comité Maritime International C.N.U.C.E.D. : Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement C.N.U.D.C.I. : Commission des Nations Unies pour le Droit du Commerce International D.E.T. : Droit Européen des Transports D.M.F. : Droit Maritime Français E.D.I. : G.E.C. : Gazette de l’Entreprise Communicante I.M.T.M. : Institut Méditerranéen des Transports Maritimes J.D.I. : Journal du Droit International J.I.B.L. :….

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Metiers
1222 mots | 5 pages

En effet au final ils ont tous obtenus de hauts postes à fortes responsabilités. Tout d’abord nous allons débuter par le groupe CMA-CGM (abréviation de Compagnie maritime d'affrètement - Compagnie générale maritime) est le 3e armateur mondial de transport maritime en conteneurs et le premier français. Son offre globale de transport intègre le transport maritime, la manutention portuaire et la logistique terrestre. Fondé et dirigé par Jacques R. Saadé, le Groupe CMA CGM est un transporteur maritime de conteneurs présent sur toutes les mers du monde.….

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Transport maritime
823 mots | 4 pages

Le transport de personnes par voie maritime a perdu beaucoup d'importance du fait de l'essor de l'aviation commerciale Trois axes maritimes concentrent plus de la moitié des trafics de marchandises diverses (lignes maritimes) : Amérique du Nord – Europe et retour, Amérique du Nord – Japon et retour, Europe – Extrême Orient et retour. Sur des routes moins importantes les cargos classiques et les navires rouliers gardent une certaine position du fait de leur souplesse d’utilisation 30 000T = 1 navire = 750 poids lourd = 20 barges L’unité de mesure de la vitesse d’un navire est le nœud….

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Transport maritime 1
11487 mots | 46 pages

RÉGLEMENTATION INTERNATIONALE DU TRANSPORT MULTIMODAL Réunion spéciale d'experts sur les règles du transport multimodal fallait étudier plus à fond la question, en particulier les points essentiels que régirait un instrument international de ce genre, à savoir la base sur laquelle il conviendrait d'asseoir la responsabilité du fournisseur de services de transport multimodal, la limitation de cette responsabilité et la viabilité d'un système uniforme. En application des recommandations des experts, le secrétariat de la CNUCED est en train de préparer une étude sur la faisabilité d'un nouvel instrument international sur le transport multimodal. La Réunion spéciale d'experts sur les règles du transport multimodal a été convoquée par le Secrétaire général de la CNUCED les 26 et 27 novembre 2001 pour étudier l'impact qu'avaient sur les utilisateurs et les fournisseurs de services de transport multimodal diverses lois et réglementations adoptées aux niveaux régional, sous-régional et national.….

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Activités transport maritime
1217 mots | 5 pages

La gestion des opérations dans le transport maritime Le transport maritime est vital pour le commerce international et possède un quasi-monopole pour les échanges massifs à longue distance pour lesquels il est sans conteste le mode le plus économique. Il est aussi très important pour les échanges à courte distance (cabotage) dans les régions bien irriguées par les mers ; c'est notamment le cas de l'Europe baignée par plusieurs mers : mer du Nord, mer Baltique, Manche, Méditerranée. En transport de voyageurs, deux créneaux sont importants ; celui des croisières et celui des traversées courtes, type transmanche. Historiquement le transport maritime a été le moyen de découvrir et d'explorer les continents nouveaux (découverte des Amériques, exploration des pôles)….

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