Le travail sous napoléon

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  • Publié le : 15 novembre 2009
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1789-1851 : Titre 1 : La pris de conscience de la question sociale.

On va surveiller le milieu ouvrier, les groupe sociaux mais on n'intervient pas dans les conflits individuels. Dès 1830, prise de conscience des ouvriers et février 1848, droit de vite au suffrage universel.

Chapitre 1 : Les nouvelles bases des relations de travail, la période Napoléonienne et Restauration.

La nouvelleorganisation va être laissée dans les mains des intéressés eux mêmes, l'Etat va être en retrait et va juste éditer des règles de police. Les ouvriers vont être dociles.

Section 1 : Une relation entre patrons et ouvriers fondée sur le contrat et le libéralisme.

2 aspects : juridique et économique.

Juridique : le contrat de travail sert de pilier de la relation entre patrons et ouvriers.Economique : les places de chacun sont dictés par le libéralisme.

1) Le contrat de travail

La Révolution place le contrat au centre de la relation employeurs/employés Les règles vont venir de l'accord des volontés, en Droit cela prend la forme d'un contrat qui est souhaitable car les 2 partis sont rigoureusement égaux et leurs discussions ne peuvent aboutir qu'à un compromis équitable des 2partis.
Le contrat de travail est une expression apparue au 20è siècle (1910).
Dans le Code Civil de 1804, le contrat de travail n'existe pas, il est assimilé à une location. L'article 1708 distingue 2 sortes de contrat de louage :
==> louage d'une chose d'ouvrage : location de travail, dans ce cas, l'un des partis s'engage à faire quelque chose pour l'autre moyennant un prix convenu (salaire).Il n'y a que 2 articles consacrés aux louages de service (art 1780-1781 du Code Civil) art 1780 : "On ne peut engager ses services qu'à temps ou pour une durée déterminée". Il interdit les embauches à durée indéterminée par un souci de liberté : la volonté de l'homme ne doit pas pouvoir aller jusqu'à une renonciation complète et définitive de la liberté. Le CDI est considéré comme del'esclavage.
Art 1781 : "Le maître est cru sur son affirmation pour la qualité des gages et pour le paiement des salaires de l'année échue et pour les acomptes donnés pour l'année courante"
Si il y a litige entre employé et employeur sur le salaire, l'employeur est cru sur paroles. Les contrats de travail sont surtout verbaux, et l'on se méfie et on ne fait pas confiance aux ouvriers.
Le contrat libreaboutit au résultat économique le plus favorable car les 2 partis sont égaux.
Pierre Laroque : sécurité sociale et critique le libéralisme primaire.
En pratique, l'égalité dans les relations de travail n'existe pas : le contrat de travail établit des liens de subordination. Au point de vue matériel, l'un donne des ordres, l'autre obéit, au point de vue économique, le patron est payé plus cher quel'ouvrier et celui-ci tire du contrat son unique moyen d'existence, il n'est pas libre de travailler.
En réalité, le contrat de travail n'est pas comme les uatres, il est spécifique et affecte la personne humaine dans son existence et dans sa liberté.

2) L'application de la doctrine de l'économie libérale

Dans l'Ancien Régime, le maître et le compagnon avaient une place différente carn'avait pas la même aptitude technique.
Dans l'organisation nouvelle, on ne fait plus référence à la notion de compétence : l'employeur est celui qui dispose du capital nécessaire à la création d'emplois. La sélection se fait en fonction des lois économiques échappant à l'homme. Sur le plan professionnel, ce principe commande la répartition des employés. L'employeur assure tous les risques del'affaire, logique qu'il en perçoive le bénéfice et détient le pouvoir de direction.
L'autorité procède de la propriété.
La salarié se borne à fournir un travail moyennant une rémunération forfaitaire prévue lors de la signature du contrat, il ne participe pas aux bénéfices, ni à la gestion car n'assume aucun risque. Le salarié est dans une situation analogue du fournisseur de matières premières.
On...