Le télétravail

2215 mots 9 pages
OBJECT D’ETUDE Le Télétravail

SOMMAIRE
1) L’introduction
2) Développement
3) Conclusion

*

1) Introduction
Qu’est-ce que le télétravail ?
Le télétravail désigne toute forme d’organisation et de réalisation du travail, utilisant les technologies de l’information, dans le cadre d’un contrat ou d’une relation d’emploi, dans laquelle un travail, qui aurait également pu être réalisé dans les locaux de l’employeur, est effectué hors de ces locaux de façon régulière.
En ce qui concerne les conditions d’emploi, les télétravailleurs bénéficient des mêmes droits garantis par la législation et les conventions collectives applicables, que les travailleurs comparables dans les locaux de l’entreprise. Cependant, pour tenir compte des particularités du télétravail, des accords spécifiques complémentaires collectifs ou individuels peuvent être nécessaires. Le télétravailleur bénéficie des mêmes droits que les salariés « classiques » (tickets restaurants…..).
Ce que dit la recommandation de décembre 2004 sur télétravail :
« Le télétravailleur salarié est un salarié à part entière ; il n’est pas nécessaire d’élaborer un régime juridique particulier du télétravailleur. Le droit commun du salariés s’applique ».
« Le télétravail doit procéder d’une démarche volontaire de la part du salarié et adaptée aux besoins de l’employeur »
Problématiques :
- Le télétravail constitue une organisation du travail particulièrement adapté à une annualisation (d’horaires annualisés) très souple du temps de travail.
- Le secteur des nouvelles technologies se prête particulièrement au contrat de « mission », c’est-à-dire un contrat dont l’objet ne serait pas défini essentiellement par la fonction du salarié mais par sa participation à une mission, un projet particulier. En outre, afin de maintenir le lien avec l’entreprise, l’implication du salarié à un projet apparaît comme une solution concrète

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