U N I V E R S I T E R E N E D E S C A R T E S
( PARIS V )
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FACULTE DE DROIT

DESS "BANQUES & FINANCES"

Responsable Pr. Sylvie de COUSSERGUES

LES AGENCES DE NOTATION

par

Rodolphe ROBIN

Mémoire soutenu Directeur de Mémoire : en vue de l'obtention M. Michel ANDRIEUX du DESS "Banques & Finances" BRED BANQUE POPULAIRE

Année Universitaire : 1995/96

Session : Oct./Nov. 1996

L E S

A G E N C E S

D E

N O T A T I O N

Mes premiers remerciements vont à M. Andrieux, directeur de ce mémoire, dont la disponibilité, la qualité des conseils donnés et l’intérêt porté à ce travail ont été une aide précieuse.

Qu’il me soit permis également de remercier les trois agences de notation, Stan-dard & Poor’s-Adef, Moody’s et IBCA S.A., avec tout particulièrement :
Mme Garnier, analyste senior d’IBCA S.A.,
M. Ververka, président du directoire de Standard & Poor’s,
MM. Voland et Weyd, analystes principaux de Standard & Poor’s, qui ont eu la bienveillance de me recevoir en entretien et de me fournir toutes les informations et documents indispensables à la réalisation de ce mémoire.

Que soient aussi remerciées la BRED Banque Populaire au travers de M. Jacquot, directeur financier, et la Commision des opérations de Bourse au travers de M. Champarnaud, chef du service des études et du développement du marché, qui m’ont accordé une entrevue.

Enfin, dans ces remerciements, il me faut inclure mes parents pour leur contribu-tion, leur soutien et leur implication totale. SOMMAIRE

INTRODUCTION P 5

I. TECHNIQUE DE NOTATION P 8

Chapitre Introductif P 8

Chapitre I : Procédure de notation et échelles des notes P 9

Section 1 : Procédure de notation P 9
1) Demande de notation P 9
2) Etude de la notation P 12
3) Attribution de la note P 14
4) Suivi de la notation P 17

Section 2 : Les échelles de notes P 20
1) L'échelle de notes à long terme P 20
2) L'échelle de notes à court terme P 21
3)