Les amortissements

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Quelle durée retenir ?
C’est désormais aux caractéristiques propres de l’entreprise qu’il convient de se référer pour déterminer la durée et le mode d’amortissement d’une immobilisation. En pratique, il peut s’avérer que cette durée d’utilisation soit plus longue que celle admise fiscalement et qui résulte des usages. Pour bénéficier au maximum de la déductibilité fiscale, l’entreprisecomptabilisera, en amortissement dérogatoire, le supplément d’amortissement résultant d’une durée d’usage fiscale plus courte que la durée d’utilisation dans l’entreprise retenue en comptabilité.



La durée d’utilisation dans l’entreprise en comptabilité

Le principe
Durée d’amortissement se référant aux caractéristiques propres de l’entreprise. - L’amortissement se mesure en fonction de laconsommation des avantages économiques attendus de l’actif sur la durée d’utilisation de l’actif (PCG art. 322-1). C’est donc aux caractéristiques propres de l’entreprise qu’il convient de se référer pour déterminer la durée d’amortissement
Le plan d’amortissement _ Quelle durée retenir ?

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et non à des usages ou des pratiques généralement admis pour certaines catégories de biens. Selon leComité d’urgence du Conseil national de la comptabilité, cette règle générale s’applique à toutes les immobilisations, qu’elles soient décomposables ou non (une exception a toutefois été ouverte pour les immobilisations non décomposables de certaines PME). Elle s’applique dans les comptes individuels et dans les comptes consolidés, les concepts étant les mêmes dans les deux jeux de comptes et lesdurées d’utilisation devant être identiques (CNC, avis du Comité d’urgence 05-D).

Une même immobilisation peut être décomposée en plusieurs éléments. - Lorsque des éléments constitutifs d’un actif sont exploités de façon indissociable, un plan d’amortissement unique est retenu pour l’ensemble de ces éléments (PCG art. 311-2). Cependant, si dès l’origine, un ou plusieurs de ces éléments ont chacundes utilisations différentes (par exemple, éléments principaux devant faire l’objet de remplacement), chaque élément est comptabilisé séparément et un plan d’amortissement propre à chacun de ces éléments est retenu. Plusieurs durées d’utilisation sont alors à déterminer (voir sur ce point « Les immobilisations décomposables »).

La détermination de la durée réelle d’utilisation
Il s’agit de ladurée réelle d’utilisation de l’immobilisation dans l’entreprise, et non de la durée de vie économique de l’immobilisation. La durée d’amortissement va dépendre de comment l’entreprise entend utiliser le bien et cette durée pourra, en conséquence, être plus courte que la durée de vie économique de celui-ci. Les facteurs suivants sont notamment à prendre en compte pour fixer la durée réelled’utilisation : – l’usure physique prévue de l’immobilisation, en tenant compte, bien entendu, des conditions d’utilisation prévues (par exemple, pour un matériel, le nombre d’heures de fonctionnement par jour et le nombre de jours d’utilisation dans la semaine, pour un véhicule roulant, le kilométrage annuel prévu) ; – l’obsolescence de l’immobilisation du fait de l’évolution des techniques ou des besoinsde l’entreprise rendant l’immobilisation impropre à son utilisation ; – la politique de remplacement des biens mis en place dans l’entreprise (par exemple, politique de renouvellement du parc automobile tous les quatre ans) ;

Le plan d’amortissement _ Quelle durée retenir ?

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LES CONSÉQUENCES PRATIQUES  Un même type de bien pourra être amorti selon des durées différentes selon lesentreprises ou au sein d’une même entreprise (un même type de bien pouvant avoir des utilisations différentes d’une entreprise à une autre ou au sein d’une même entreprise).  Le calcul de l’amortissement à partir des durées d’utilisation dans l’entreprise peut conduire à amortir les immobilisations sur une durée plus longue que celle autorisée fiscalement et calée sur la durée d’usage. En...
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