Les apanages

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  • Publié le : 5 décembre 2010
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LES APANAGES

Les apanages, sont arrêt du parlement de 1283 qui précise que les apanages reviennent au domaine royal à l'extinction de la lignée princière, excluant le droit À succession des collatéraux (frères et sœurs et leur descendance). Elles font partie des «  Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 » qui sont une succession de recueild’ancien texte français repris par François-André Isambert (1792-1857) jurisconsulte et homme politique français. La réunion du parlement se tint à la demande du procureur du Prince Charles, roi de Sicile frère du défunt Roi Alphonse qui exigeait que le comté de Poitiers et la terre d’Auvergne lui soit donné, ce qui lui fut refusé par la suite au nom du fait que les frères du Roi ne pouvaitprétendre à aucune portion des biens de leur défunt frères des qu’il y avait succession du premier né sur la couronne. Nous verrons d’abords en premier lieu que cet arrêt du parlement clarifie que(I) le pouvoir ce transmet de père en fils, et deuxièmement (II ) l’ambigüité de la coutume .

I ) LE POUVOIR CE TRANSMET DE PERE EN FILS
A ) l’exclusion des collatéraux
A l’origine un apanage est uneconcession de fief, prise sur le domaine royal, faite par un souverain régnant aux fils puînés exclus de sa succession. Le mot apanage ou appanage vient du bas-latin ad panem qui signifie « pour donner du pain » (panem). Ce système fut très utilisé pour évité que les fils cadet du Roi ne se trouve déshérité à la mort de celui , ce qui pouvait représenté à l’époque un danger pour la stabilité duRoyaume , lors de l’élaboration de cet arrêt il s’agissait de confirmer si la requête de Charles était bien légitime au vu de la situation dans lequel s’était retrouvé la succession après les morts successive du Roi Alphonse et Philipe , bien que selon la logique généalogique Charles soit plus proche d’Alphonse puisqu’ils étaient frères , le successeur Philipe ne se trouvait pas en restepuisqu’il était le représentant légal de son père Philipe et comme le précisait la coutume général l.12 et 13 (représente en tout la personne de son père donateur ) , cet argument rabat ainsi les cartes et remet dans les mains de Philipe le Royaume , dut au faite que la coutume avait valeur de loi et précisait ainsi déjà que le pouvoir ce transmet de père en fils et que il ne pouvait en aucun cas revenira un frères , sœur et leurs descendance et que en cas d’absence de fils précise que les apanages reviennent au domaine royal à l'extinction de la lignée princière .
B) la question du rapport entre le défunt roi et les prétendants
Quelque soit la réponse donné à ce problème , vient la question du rapport entre le roi et les prétendants un neveu est-il plus légitime que l’oncle , frères du roidéfunt , le premier ayant pour argument qu’il est le fils du premier sur l’ordre de succession Philipe et que celui-ci ayant décédé il est le digne héritier de son père puisque la règle établit par la coutume insiste sur le fait qu’il reste la personne de son père donateur , Charles lui ajoute l.6 qu’il est plus proche en degré du seigneur du défunt Alphonse que Philipe qui lui n’est que leneveu , la coutume sort donc gagnante des lors que l’argument des procureurs de Philipe devant le parlement est allégué et confirmé par tous puisque ayant succéder a son père Philipe , Alphonse n’a donc plus rien à voir avec le problème mais il s’agit d’une affaire opposant un Roi qui à dans ses mains le pouvoir de donné a qui il veut les biens qui lui ont été légué par son père .
II) L’AMBIGUITEDE LA COUTUME
A) les principes favorable à Charles
Les coutumes parlent encore d’elles puisque elles sont évoqué par les procureurs puisque selon eux la coutumes des territoires demander est bien plus favorable à Charles , que Philipe il y a bien donc une idée de la valeur de la coutume puisque l’arrêt définitif rendu par les membres du parlement finira par tranché en faveur de Philipe...
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