Les avantages du personnel

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  • Publié le : 28 novembre 2010
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Les engagements sociaux et IAS 19

LES AVANTAGES SOCIAUX
Employee benefits : il s’agit de l’ensemble des avantages et des rémunérations consentis aux salariés à moyen et long terme.
Les formes de rémunérations sont nombreuses :
salaire
bonus ou primes
la prévoyance collective ou individuelle
l’intéressement et laparticipation
les stock-options (ou avantages sur les capitaux propres)
les médailles du travail et les autres primes jubilaires (il n’y a pas d’écart actuariel) ;
les congés à l’ancienneté
les prestations retraites
la couverture sociale du retraité
l’accès au produits de l’entreprise à des tarifs préférentiels.
Il y a deux types d’IFC (indemnités de fin de carrière) :plan social et mise en place d’indemnités pour favoriser les départs volontaires.
Les facteurs pouvant influencer l’évaluation des avantages sociaux :
la zone géographique
le type d’avantage
les secteurs d’activité
Le passif social :
Le passif social représente la comptabilisation d’un avantage social. Un passif social est bien sûr une valeur estimée. Il s’agit d’engagements à longterme. Actuellement il y a un débat pour déterminer si le passif social est une dette ou une provision. Il y a trois catégories d’avantages sociaux :
court terme : payés dans les douze mois
long terme : payés dans plus de 12 mois
post-emploi : payés après le départ en retraite du salarié.
Le référentiel comptable
IAS 19
IFRS 2
SFAS 87 : statements of financial accountingstandards : évaluation et comptabilisation des régimes de retraite ;
SFAS 88 : réduction et liquidation des régimes et indemnités de licenciement.
SFAS 106 : couverture médicale post-emploi
SFAS 132 : sur les informations à figurer dans l’annexe
SFAS 123 : les stock options
SFAS 112 : autres avantages avant départ en retraite
Toutes ces normes vont concerner les régimes àprestations définies. En effet, les régimes à cotisations définies n’ont pas de comptabilité complexe. Le coût du régime (les cotisations) sont comptabilisés au prora-temporis dans le PNL de l’entreprise. En effet, dans un régime à cotisations définies, l’entreprise va payer une cotisation annuelle par exemple du 1er mars 2008 au 28 février 2009, l’entreprise va comptabiliser dans son PNL 2008, les10/12ème de la cotisation.
Pour les régimes à prestations définies, la comptabilisation est beaucoup plus complexe : elle repose sur le calcul d’une PBO par la méthode des « unités de crédit projetées : projected unit credit method »
Il y a trois méthodes Projected unit credit method :
la PUCM standard
la PUCM with service prorate
la PUCM with acquisition prorate
Seule la méthode standardest préconisée par IAS 19. Elle est mal adaptée au marché français. C’est une méthode par escalier. En effet, la PBO augmente par pallier à chaque évaluation triennale de l’engagement.
La PUCM with service prorate consiste à prendre en compte le salaire projeté au terme mais calculée au prorata ancienneté actuelle sur ancienneté au terme. C’est une méthode prospective adaptée au marché français.La PUCM with acquisition prorate concerne des engagements spécifiques comme les IFC en escalier par exemple. La PBO est égale à la VAP des droits au terme incluant la projection du salaire au prorata de l’ancienneté actuelle sur l’ancienneté plafonds des droits.
Rappel : les retraites chapeaux sont des régimes à prestations définies.
Comment pouvons-nous reconnaître un régime à prestationsdéfinies ?
Prestation définies ou defined prestations : le caractère défini de la prestation concerne les bénéficiaires et non l’employeur. La prestation est définie pour les bénéficiaires. Une prestation retraite est qualifiée de définie si il y a une promesse ou une garantie de l’employeur : par un exemple un taux de rendement garanti, un taux de conversion garanti pour la conversion en rente....
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