Les avantages du personnel
Les engagements sociaux et IAS 19
LES AVANTAGES SOCIAUX
Employee benefits : il s’agit de l’ensemble des avantages et des rémunérations consentis aux salariés à moyen et long terme.
Les formes de rémunérations sont nombreuses : salaire bonus ou primes la prévoyance collective ou individuelle l’intéressement et la participation les stock-options (ou avantages sur les capitaux propres) les médailles du travail et les autres primes jubilaires (il n’y a pas d’écart actuariel) ; les congés à l’ancienneté les prestations retraites la couverture sociale du retraité l’accès au produits de l’entreprise à des tarifs préférentiels. Il y a deux types d’IFC (indemnités de fin de carrière) : plan social et mise en place d’indemnités pour favoriser les départs volontaires.
Les facteurs pouvant influencer l’évaluation des avantages sociaux : la zone géographique le type d’avantage les secteurs d’activité
Le passif social :
Le passif social représente la comptabilisation d’un avantage social. Un passif social est bien sûr une valeur estimée. Il s’agit d’engagements à long terme. Actuellement il y a un débat pour déterminer si le passif social est une dette ou une provision. Il y a trois catégories d’avantages sociaux : court terme : payés dans les douze mois long terme : payés dans plus de 12 mois post-emploi : payés après le départ en retraite du salarié.
Le référentiel comptable IAS 19 IFRS 2 SFAS 87 : statements of financial accounting standards : évaluation et comptabilisation des régimes de retraite ; SFAS 88 : réduction et liquidation des régimes et indemnités de licenciement. SFAS 106 : couverture médicale post-emploi SFAS 132 : sur les informations à figurer dans l’annexe SFAS 123 : les stock options SFAS 112 : autres avantages avant départ en retraite
Toutes ces normes vont concerner les régimes à