Les capitulaires

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Margaux Constantes 10/10/2011

Dissertation ''Les Capitulaires''

''Anno feliciter undecimo regni domni Karoli gloriosissimi regis in mense martio factum capitulare ''. (''En l'année qui est de manière heureuse, la onzième du règne de monseigneur Charles, le roi très glorieux, au mois de mars fut fait un capitulaire '').
Cette citation fut le ''prooemium'', c'est-à-dire,l'introduction du premier capitulaire sous la dynastie Carolingienne, un des plus importants capitulaires de l'histoire édité par Charlemagne à Herstal en mars 779. Ce capitulaire désignait les prescriptions adoptées par l'assemblée d'Herstal sous Charlemagne.
Ces capitulaires en question sont des textes législatifs, émanant des rois Francs, divisé en articles ou chapitres, les capitula, ce sontdes mesures d'ordre législatif ou administratif.
Plus généralement, ce sont des textes d'ordre public, une ordonnance prise par le souverain pour créer ou développer des dispositions administratives et judiciaires ou pour compléter et modifier les textes de lois.
Ils ont eu pour effet d'unifier les peuples barbares aux gallo-romains.
Ces capitulaires ont eu un rôle important dans le passaged'une société, d'un empire morcelé à la fusion des peuples et des législations de cette même société. Ils sont une tentative de synthèse juridique qui se distingue de l'activité législative mérovingiens, qui eux légiférait très peu.
Ces capitulaires se différencient fortement des leges, leur ancêtre, des lois caractéristiques de la société Mérovingienne. Sous les mérovingiens en fait, le mot''lex'' sert à désigner la loi nationale d'un peuple, l'ensemble des règles qui le régissent, le terme de code serait plus juste puisqu'il s'agit de la réunion et de la mise par écrit de textes qui, souvent, sont coutumiers. Il caractérise plus précisément, les coutumes des barbares.
Les mérovingiens comme nous l'avons vu légiféraient très peu ainsi, les capitulaires sont plutôt rares à cette époque ;une dizaine environ en un peu plus de 2 siècles, et désignés sous des noms divers comme edictum, constitution, decretum.
Ces actes qui émanent du pouvoir central, voient le jour véritablement sous les Carolingiens, ( on en recense plus de 200 dans des matières variées comme le droit public, la procédure de droit pénal, afin essentiellement d'assurer la paix et la sécurité, des textes relatifs àl'Eglise résultant de l'union de celle-ci et de la monarchie carolingienne).
Charlemagne, Louis Le Pieux, et Charles Le Chauve ont fait preuve d'une activité considérable en ce domaine à la mesure des besoins de leur Empire, l'empire Franc qui englobe toute la Gaule et qui réunit diverses populations, les barbares et les gallo-romains.
L'expansion des capitulaires commencent en 779, où commenous l'avons vu au début, est la date précise du premier capitulaire sous la dynastie carolingienne, et plus précisément sous Charlemagne.
Nous nous situons donc dans la période du Haut Moyen Age, sous la dynastie Carolingienne au pouvoir depuis 751, avec le couronnement de Pépin le Bref, qui se termine en 987 peu après la disparition des capitulaires, en 884, qui est la marque de l'effondrementde l'autorité monarchique.
Cette dynastie carolingienne se caractérise par un effort d'organisation et d'unité plus précisément sous l'apogée de Charlemagne. En effet, l'introduction de plus de hiérarchie et de contrôle dans l'organisation politico-administrative, la volonté de rendre la législation plus uniforme, de réformer la justice pour qu'elle soit plus rationnelle et plus homogène, tellessont les traits dominants de la politique carolingienne.
Elle débute tout d'abord comme nous l'avons énoncé en 751 avec le coup d'Etat de Pépin Le Bref, qui se fait couronner roi et se fait sacrer pour légitimer sa prise de pouvoir. Mais c'est sous le règne de son fils, Charlemagne que les changements surgissent.
La renaissance carolingiennes voit le jour, Charlemagne renoue avec l'idée...
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