Les caractères distinctifs de la règle de droit
Les règles de droit ?
Dès les origines de l'homme dans les sociétés primitives, ce sont des règles essentielles qui vont imposer des limites au sein d'un groupe (les règles sont comparées aux tabous -inceste/parricide/adultère-). Cependant, ce n'étaient pas pour autant des règles de droits à l'époque mais elles étaient essentielles car elles permettaient aux personne de vivre ensemble. Mais si celles ci ne sont pas respectées, s'il y a le non respect de ces règle essentielles, l'individu les ayant violé ou non respecté risque l'exclusion, la mise à l 'écart de groupe social dans lequel il se trouve. ( Ex : La peine de mort pour les individus jugés de crimes, qui sont condamnés à mourir = exclusion de la société ). Aujourd'hui les règles de Droit ou plus généralement le Droit ou l'Etat sont omniprésent dans notre vie quotidienne.
Les règles de Droit se retrouvent aujourd'hui par exemple dans de différentes sphères :
Rapports d'affection (parents/enfants/époux/concubins...) ; Ils sont saisis par le droit. Ainsi même notre vie intime est réglementée par le droit. Il n'est pas seulement là pour interdire et réglementer mais aussi pour protéger. Dans ce cas, le Droit intervient dans la sphère privée. Rapports économiques (fiscalité/fonctionnement boursier, commercial...) Rapports des individus à l’État (rapports de l'administré à l’État) régis par le droit public, le droit admin. Rapports entre États, nation : traités, pactes, convent° internationaux (le droit international public/privé), le droit de l'UE. ( CF cours de l'UE pour une petite remise à jour )
Tous les rapports avec autrui sont régis par le Droit, là où il n'y en a pas, il s'immisce vite. Son objectif est de fixer un ordre, une morale. Dès que plusieurs personnes vivent ensemble il y a un besoin naissant d'ordonner la conduite de chacun. Ces différentes règles de conduite composent un ensemble appelé système juridique, ordre juridique,