Résumé des contrats de licence :

Une licence de logiciel est un contrat « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient.».
Pour avoir le droit d'utiliser un logiciel, il faut que le titulaire des droits l'autorise. La licence est le document dans lequel il énumère les droits qu'il accorde au licencié (installer le logiciel, l'utiliser, faire une copie de sauvegarde). Utiliser sans licence un logiciel dont on n'est pas l'auteur revient à violer le droit d'auteur.
Souvent, le titulaire des droits ne se contente pas de vendre la licence, il ajoute également des exigences comme l'interdiction d'utiliser le logiciel à plusieurs, d'étudier le logiciel, de publier des mesures de ses performances, etc. Pour le grand public, l'achat d'un logiciel revient en fait à acheter une licence, puis à accepter le contrat de licence utilisateur final (CLUF).
Logiciel libre :

La qualification de logiciels libre nécessite de satisfaire à un certain nombre de critères. La liste complète est disponible auprès du site http://www.opensource.org mais nous pouvons retenir trois critères fondamentaux pour le logiciel Libre:

• La disponibilité du code source
• La possibilité de réaliser des travaux dérivés
• La redistribution sans royalties

La disponibilité du code source est un critère fondamental car contrairement au logiciel classique (comme le logiciel bureautique), la durée de vie d'un logiciel embarqué est particulièrement longue car elle est liée à la durée de vie de l'équipement matériel qui l'héberge. Des contraintes économiques et légales font que certains biens de consommation doivent être maintenus au moins 10 ans. Cette durée est parfois beaucoup plus longue dans le cas de matériel militaire ou scientifique. De ce fait il sera nécessaire de faire évoluer ce logiciel sur un matériel considéré comme obsolète et ce indépendamment des aléas économiques comme par exemple la disparition d'un éditeur