Les contrats de transport

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  • Publié le : 1 décembre 2014
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Chapitre : Les autres contrats de transport
Quand ma marchandise va-t-elle arriver ? On va demander les tarifs de manière standardisée c’est-à-dire soit en pourcentage de la valeur départ ( valeur marchandise + cout transport )soit en kilo marchandise. Il faudra prend en compte des caractéristiques, de ses contraintes techniques, ses dimensions, son état de fragilité, son poids mais aussi lescaractéristiques de l’emballage, tout ce qui peut être contrainte de manutention.
Il faut regarder où on va livrer la marchandise, les infrastructures disponibles. Il faut se demander quel mode d’emballage est compatible avec notre marchandise.
Il y a les considérations douanières mais c’est plutôt de l’ordre du commissionnaire de transport.
Finalement on peut regrouper les questions en lespriorisant et en regroupant ces questions en trois questions : délais, coût et sécurité.
Pour le délai on tiendra compte du temps d’immobilisation pour le chargement mais aussi pour le déchargement, du temps de déplacement de la marchandise et les délais de rupture de charges ( on l’a change de mode de transport ou on l’a stock de façon intermédiaire). Ces délais seront d’autant plus long que laquantité de marchandise va nécessiter du groupage pour le transporteur.
En ce qui concerne la sécurité, on va être sur que la marchandise va arriver à temps sans perte et sans avaries.
Pour le coût on prend en compte le coût global de transport, c’est un cout qui peut intégrer le sur emballage si nécessaire, le cout des différents contrats de transport, les frais de manutention portuaires etaéroportuaires, des coûts de stockage et le paiement des intermédiaires ( par ex déclarant en douane, le commissionnaire de transport auquel on aura fait appel).

1. Le transport maritime

Selon les sources, le transport maritime représente entre 80% et 90% des échanges internationaux, 70% à 75% des échanges en valeur. Quand on est un exportateur ou un importateur, on a plusieurs possibilitésen maritime :

On utilise les lignes régulières lorsque on envoi de faibles quantités et que souvent on a des destinations différentes, situées dans des zones géographiques distinctes. Dans ce cas là, on ne négocie pas le prix et on fait un contrat de transport avec l’opérateur de la ligne régulière ( appelé «  common carriage » , le prix n’est pas négocié , on nous applique des tarifs ).Affréter un navire et dans ce cas là, l’opération s’appelle «  private carriage ». on aura le contrat d’affrètement du navire qui est définit par l’article L 5423-13 du code de transport comme le contrat par lequel le fréteur met à la disposition de l’affréteur ( TCI Fabrique ) en tout ou partie un navire en vue d’accomplir un ou plusieurs voyages. Il ya également le contrat de transport proprementdit qui est matérialisé par une lettre de voiture appelé le connaissement.
Affréter plusieurs navire pour plusieurs voyages pour des grosses quantités comme le charbon, le bois, le sable, sucre. Dans ce cas là, on appelle ça des contrats de tonnage, appelé aussi «  Contract of affreightment ». L’avantage pour l’exportateur ou l’importateur, c’est que lui que les navires sont à sa dispositionet il peut donner des consignes très précises à ses navires comme donner un itinéraire précis.
La convention applicable est la convention de Bruxelles appelé aussi les Règles de la Haye ou bien la Convention Maritime internationale. Cette convention a été modifiée plusieurs fois : une première fois en 1968, appelé les règles de Visby. La deuxième modification était pour introduire la référenced’indemnisation DTS. La troisième modification est les règles de Hambourg de 1978 qui sont favorables aux pays émergents, qui sont utilisés par les pays d’Afrique et de Méditerranée mais qui ne représentent aujourd’hui que 0,5% du commerce maritime mondial. Il y a une 4ème modification qui est les règles de Rotterdam de 2008, qui n’est pas en vigueur parce que les pays d’Asie refusent de la...
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