Les contrats a durée déterminé
S’il s’agit d’un emploi permanent, cette emploi est forcement a durée indéterminé, il y aura une procédure pour mettre fin au contrat. Cette procédure va être plus compliquée :
- Le licenciement
- Le départ du salarié (démission)
- La rupture amiable
- La rupture imputable a l’employeur
- Le décès
- Le départ en retraite
Le contrat à durée déterminé est à contrat qui a pour objet principale de remplir une tache limité dans le temps. Précise temporaire qui ne remplace jamais un emploi permanent. Ce contrat n’existe que dans certain cas : Il y a 3 grandes catégories de cas de recours :
- Le remplacement
- Les surcroits d’activité
- Les contrats de formation
Le remplacement : le cas le plus simple, emplacement d’un salarié absent donc le contrat est suspendu. Absence dans le cadre de maladie, de congé maternité, de congés parentaux. Egalement la possibilité de remplacé un salarié absent qui est affecté a un autre poste. Le remplacement d’un salarié passé provisoirement en temps partiel. Le départ définitif d’un salarié précédent la suppression de son poste. L’attente de l’entré en service effectif d’un salarié recruté en CDI.
L’accroissement temporaire de l’activité : Augmentation temporaire de l’activité (surplus de commande pour les fêtes dans les magasins par exemple). L’exécution d’une tache occasionnelle précisément défini et non durable (La commande exceptionnelle a l’exportation : minimum 6 mois). Les travaux urgent nécessité par des mesures de sécurités (inondation, cataclysme imprévisible). Les emplois a caractère saisonniers, le caractère saisonnier dépend des saisons qui se répète chaque année de la même manière, cela ne dépend pas de la volonté de l’employeur mais uniquement du rythme de répétition. Les vendanges est un travail spécifique, maximum 1 mois. Le remplacement d’un chef d’exploitation a titre temporaire.
Les contrats emploie formation : tous se qui conduit a une alternance, l’apprentissage. Les