Les cours constitutionnelles dans une perspective comparée

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  • Publié le : 30 novembre 2010
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Les cours constitutionnelles dans une perspective comparée

D'après le juriste autrichien Hans Kelsen , « On ne peut pas proposer une solution uniforme pour toutes les constitutions possibles : l’organisation de la juridiction constitutionnelle devra se modeler sur les particularités de chacune d’entre elles. » Hans Kelsen souligne ainsi la diversité des cours constitutionnelles enEurope .
Les cours constitutionnelles des pays Occidentaux ( Europe , Etats-Unis ..) sont toutes amenées à prendre des décisions majeures sur des problèmes de société. Comme l’actualité le montre, ces décisions peuvent représenter des enjeux politiques. Les cours constitutionnelles sont un élément majeur des démocraties occidentales mais leur date d’apparition varie selon les pays et leurhistoire. Suivant l’exemple de la cour autrichienne crée en 1919, grâce au juriste Hans Kelsen, les cours constitutionnelles européennes correspondent à un système centralisé en raison de la compétence exclusive qui leur est attribuée.
La volonté de contrôler la constitutionnalité des lois, et de créer un organe d’arbitrage apparaît progressivement . Les cours constitutionnelles , organiséesde façon différente selon les pays bénéficient partout d’une légitimité forte grâce à la volonté d’affirmer leur indépendance par rapport à l’exécutif. Ainsi, en France les 9 membres de Conseil Constitutionnel sont appelés « sages », ce qui montre que leur action est guidée par des idéaux supérieurs. Les cours constitutionnelles peuvent êtres caractérisées de différentes manières . Les jugesdes cours constitutionnelles ont une durée de leurs fonctions , des qualifications nécessaires , des incompatibilités avec d'autres professions et un mode de désignation particulier de leurs membres . Les cours constitutionnelles sont aussi caractérisées par leur mode de saisine ,leur contrôle de constitutionnalité qu'elles opèrent et leur exigence de représentativité .
Tous ces critèresnous amènent a nous interroger sur les cours constitutionnelles dans une perspective comparée .
Dans les démocraties occidentales , en Europe et aux Etats-Unis les compositions et les structures des cours constitutionnelles sont-t-elles variables ou existe-t-il des fondements communs ?
Les cours constitutionnelles ont des compositions différentes ( I) ,mais aussi des structuresdifférentes ( II ). Cependant , les cours constitutionnelles ont un fondement commun associe a des particularismes nationaux ( III )

I. Des compositions différentes

Il existe un nombre variable de juges constitutionnels entre Etats ( A ) . La durée des fonctions et des qualifications des juges constituionnels est aussi variable ( B ) .

A. Un nombre variable de juges constitutionnels-Le plus souvent , les cours constitutionnelles ont au moins douze membres
Seules, la Cour constitutionnelle luxembourgeoise et la Cour suprême américaine ne comptent, comme le Conseil constitutionnel français, que neuf membres.
L'effectif des autres cours constitutionnelles est plus important :12 en Belgique et en Espagne, 13 au Portugal, 14 en Autriche, 15 en Italie et en Pologne, et 16 enAllemagne.
Le nombre de juges constitutionnels est variable ( toujours au minimum 9 ) et a des conséquences sur l'organisation de la Cour
-Certaines cours fonctionnent toujours en formation plénière, d'autres en plusieurs chambres pour le jugement ou seulement l'instruction.
-Le nombre de membres d'une Cour constitutionnelle peut être important .
-Par exemple auxEtats-Unis il y a 9 membres à vie à la Cour Suprême . A la fin du premier mandat et au début du second mandat de Roosevelt , la Cour Suprême s'oppose au New Deal , le Président veut donc faire adopter une loi par le Congrès pour augmenter le nombre de juges afin de renverser la majorité, mais au dernier moment ces modifications ont pu avoir lieu suite à la démission et au décès de deux juges....
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