Version 1 – octobre 2005

MISE EN OEUVRE DES DIRECTIVES ATEX
DANS LES USINES DE LIANTS BITUMINEUX
GUIDE DE BONNE PRATIQUE*

*Ce guide est inspiré du Guide méthodologique pour la mise en oeuvre de la réglementation relative aux atmosphères explosives édité par l’INRS-INERIS en octobre 2004 et suit la démarche méthodologique choisie par la norme européenne NF EN 60079-10 : 2003.
Ce guide, établi de bonne foi, représente l'état de la technique et des connaissances de la SFERB au moment de sa parution.
L'utilisation partielle ou totale des éléments figurant dans ce guide ne peut se faire que sous l'entière responsabilité de l'entité utilisatrice.

Version 1 – octobre 2005

MISE EN OEUVRE DES DIRECTIVES ATEX
DANS LES USINES DE LIANTS BITUMINEUX

Introduction
A

3

Contexte réglementaire

3
3
4

A1 Documents de référence
A2 Résumé des textes applicables

B

Définitions

9

C

Démarches méthodologiques ATEX

12
12

C1 Matières inflammables
C.1.1. Identification des produits concernés
C.1.2. Détermination des zones par poste de travail
C2 Poussières combustibles
C.2.1. Identification des produits concernés
C.2.2. Détermination des zones par poste de travail

D
D1
D2
D3
D4

17

21
21
22
23
23

Mesures de prévention et de protection
Actions sur les produits et le comburant
Actions sur les sources d'inflammation
Atténuer les effets des explosions
Formation et information

E

Rédaction du document relatif à la protection contre les explosions 24

F

Exemples de détermination des zones ATEX dans les usines de liants 25

Groupe de travail constitué de :
Georges BALAVOINE
René CHAMBARD
Maurice DESBOIS
Edouard FEIGEL
Bernard LOMBARDI
Jean-François QUERO
Yves RACAUD
Pascal ROUSSEAU

2

Version 1 – octobre 2005

INTRODUCTION
La communauté européenne a adopté deux directives relatives aux atmosphères explosives
(dites ATEX). Ces deux textes vont renforcer la protection contre