Les droits subjectifs

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  • Publié le : 23 août 2010
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LES DIFFERENTS DROIT SUBJECTIFS

Introduction :

(1) Dt objectif / (2) dts subjectifs :

1) R. de dt , constit. par l’ens- des R. juri., appli. aux actes et aux faits accomplis par les H.

2) Désigne les différentes prérogatives dont peut se prévaloir une personne, un sujet de droit.
Il s’agit d’un p. dont dispo. telle ou telle perso- et qui est G / l’E- pcq il est conformeau Dt Obj- .
Ceci opp- les dts subj- aux p- de fait qui ne st pas confor- au Dt obj-

Csq :

- Aucun dt subj- n’est absolu, tjs lim- / le dt des autres et les Î de la sct (cela justifierai la resp- pr abus de dt) ;

- Dts subj- n’existent pas / eux- mêmes, pas des dts naturels issus du néant, ils n’existent que ds les lim- tracées / les diff- R de dt. Les prérog-accordées aux particu- st lim- / les nécessités d’ordre social. Ces dts st subord- au Dt Obj- / le recours à la not° d’Î commun.

Classificat° :

- Traditionnelle : basée s/ le caract- patrimonial (A) ou extra-p- (B) de ces dts, c-a-d selon qu’ils font ou non partie du patrimoine qui l’ens- des dts et O° à carac- pécuniaire d’une perso- physiq / morale, constituant son actif et son passifet son aptitude à en acquérir d’autres  ;

- Des dts d’ap- leur objet, ce qui regp- les dts de la personnalité, dts réels, dts personnels ou de C et les dts intellectuels ;

- Des dts réels d’ap- la N de la ch- qu’ils ont pr objet, c-a-d dts corporels, mobiliers ou immobiliers, et les dts incorporels

- Des dts d’ap- leurs sujets, ce qui concernent les dts individuelset les dts corporatifs.

(A) Les dts patrimoniaux

Ce st les dts pécuniaires, ils st évaluables en argent et susceptibles d’op° juri. Ils se subdivisent classiquement en dts réels (a) et dts personnels ou dt de C (b),(classif° classiq).

(a) Les dts réels :

Dt qui est directement exercés /une perso- s/une ch- (res).

C’ un r/ juri- direct entre un sujet actif, le titulaire d’undroit et un objet, la ch- s/ laq- porte le dt.
On distingue 2 catégories : les dts réels principaux (i) et les dts réels accessoires ou de G. (ii).

(i) Les dts réels pcpx : dt de propriété et dts réels démembrés :

Ils tendent à l’utilisat° de la ch / le titulaire du dt, ms ils diffèrent / leur étendue ;

Le dt de propriété (art 544 C.civ) , le + complet, donne à son titulaire le + deprérogatives.
Il a 3 attributs qui st :
- l’usus : dt d’user de la ch ;
- le fructus : dt de percevoir les fruits ou revenus ;
- l’abusus : dt de dispo de la ch, en la donnant, la vendant, ou même en ne l’utilisant pas ou en la détruisant.

Les dts réels démembrés de la propriété ne comportent plus q 2 ou même un seul de ces attributs, les autres étant laissés à un autretitulaire. Ils st limitativement énumérés / la L, ce st :
- l’usufruit qui confère à son titulaire l’usus et le fructus, tandis q l’abusus est conservé par le nu-propriétaire ;
- l’usage qui confère à son titulaire le dt d’user de la ch et d’en percevoir les fruits ms uniquement ds la lim de ses besoins et non pr en tirer des revenus ;
- l’habitation qui ne confère à sontitulaire le dt d’usage et encore, lim à celui d’une hab° familiale ;
- la servitude qui permet au titulaire d’un fds d’user de ctnes préro- s/ un fds voisin : servitude de passage, de puisage, pacage… La servitude est liée aux fds, celui qui en bénéficie se nomme le fds dominant, celui qui en est grevé, le fds servant. Les servitudes p. ê apparentes ou non, continues ou discontinues.- L’emphythéose qui est un dt de bail de très longue durée (18 à 99 ans) et qui, de ce fait, est consi. / la L comme un dt réel alors q le dt de bail ordinaire est un dt personnel.

(ii) Les dts réels accessoires ou de G

Ils n’ont pas d’existence propre et ne se conçoivent q comme accessoires d’un dt personnel ou de C. Ce st des G données au créancier s/ un bien du déb.( syn. Sûreté...
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