Les droits d'auteurs :

Introduction :

Le droit d’auteur protège la façon dont les œuvres sont exprimer. Cette expression est la façon unique dont les mots, les couleurs, les notes de musique sont choisie et organisé. C'est cette expression qui rend l’œuvre originales et différentes des autres. Beaucoup d’œuvre peuvent partir de la même idée d'origine mais elle seront toutes protège si elle exprime l'idée de manière originales et nouvelles

Le droits d'auteur se divise en deux :

le droit moral :qui reconnaît à l'auteur la paternité de l’œuvre et qui vise aussi le respect de l’intégrité de l’œuvre. les droits patrimoniaux : qui confèrent un monopole d’exploitation économique sur l'œuvre, pour une durée variable (selon les pays ou cas) au terme de laquelle l'œuvre entre dans le « domaine public ».

Nous pouvons donc nous poser la question de savoir quelles œuvres sont protégées par les droits d'auteurs et à quelles conditions?

Dans une première partie nous verrons quels sont les œuvres protégées par les droits d’auteur et comment elles sont protégées?

Dans une seconde partie, nous parlerons des infractions aux droits d'auteur et leur sanctions.

1-Quels sont les œuvres protégé par le droit d'auteur, comment ? :

Que protège les droits d'auteurs ?
-Des œuvres écrites : livre, journal, roman pièce de théâtre, manuels, page web...
-Des œuvres musicales : composition musicales, paroles, sonnerie,chanson...
-Des œuvres artistiques : peinture, photographie, dessins, sculptures, bandes dessinée...
-Des œuvres chorégraphique ou dramatiques : pièce de théâtre, ballet, opéra...
-Des œuvres cinématographique et produit multimédia : film, jeux vidéo, dessins anime, émission de télévision
-Programme d'ordinateur : langage de de programmation lisible par un humain(code source) et par machine(code objet)

Quel conditions permettent d'obtenir les droits d'auteur :

La protection des droits d'auteur est automatique. Des que vous faites une œuvre propre a vous elle