Les Emballages

Pages: 6 (1367 mots) Publié le: 29 novembre 2014




Chapitre 9

LES ELEMENTS ACCESSOIRES
(TRANSPORTS ET EMBALLAGES)


I. LE TRANSPORT DE MARCHANDISES

1.1. Les conditions de transport

L’entreprise transporte les biens (matières, marchandises, produits) : soit par ses propres moyens, les frais supportés constituent des frais internes (salaires, primes d’assurance, réparations…) ; soit par l’intermédiaire d’un transporteur, lesfrais supportés constituent des charges externes. Les frais de transport peuvent être supportés soit par le fournisseur, soit par les clients.

Lorsque le fournisseur vend des marchandises à son client, il a le choix entre plusieurs conditions de transport :

E x p é d i t i o n Franco de port : le port est inclus dans le prix de vente
Port dû : le port est à la charge du client
Portforfaitaire : le fournisseur assure le transport par ses propres moyens ; il facture le service rendu au client pour un montant forfaitaire
Port payé : le fournisseur fait appel à un transporteur ; il facture à son client le montant exact de la charge de transport qu’il a supporté initialement.


1.2. Les règles comptables

La comptabilisation chez le fournisseur

Le fournisseur facture les fraisde transport à son client uniquement dans les conditions port forfaitaire et port payé.

Port forfaitaire : Le service rendu au client représente un produit ; il est porté au crédit du compte « 7085 Ports et frais accessoires facturés » pour son montant hors taxes et supporte la TVA sur les ventes et sur le port :


Port payé : l’opération se déroule en deux temps :

L’entreprisecomptabilise la facture du transporteur. La charge est portée au débit du compte « 624 Transports de biens » et supporte la TVA.





Lors de la facturation au client, les frais de port sont transférés pour leur montant exact au crédit du compte « 624 Transports de biens » ; il y a lieu de scinder la TVA en deux comptes : TVA collectée pour les ventes et TVA déductible pour le port.





Lacomptabilisation chez le client


Quel que soit le mode de transport (port dû, port forfaitaire, port payé), la facturation du transport au client constitue toujours une charge pour ce dernier. Elle est portée au débit du compte « 624 Transports de biens » et supporte la TVA.






Exemple : L’entreprise TPC vous communique les factures suivantes :




Les écritures sont lessuivantes :







II. LES EMBALLAGES


Les emballages sont destinés à contenir des produits ou des marchandises. Le matériel d’emballage, utilisé et conservé par l’entreprise, constitue une immobilisation qui est enregistrée dans le compte : « 215 Installations techniques, matériel et outillage industriels » ‘non traité ici).

2.1. Les achats d’emballages commerciaux

Les emballagescommerciaux sont destinés à être livrés aux clients en même temps que leur contenu. L’entreprise acquiert différents types d’emballages commerciaux selon l’usage qu’elle leur réserve :

Emballages perdus : ils ne servent qu’une fois. Le prix du bien comprend la valeur de l’emballage : 60261 Emballages perdus

Emballages récupérables identifiables : ils sont destinés à être prêtés ou consignés à destiers ; ils sont identifiables unité par unité : 2186 Emballages récupérables

Emballage récupérables non identifiables : ils sont destinés à être prêtés ou consignés à des tiers ; ils ne sont identifiables unité par unité : 60265 Emballages récupérables non identifiables

2.2. La facturation des emballages au client

Les emballages perdus sont facturés globalement avec les marchandisesvendues. Ils n’apparaissent ni dans la comptabilité du vendeur, ni dans la comptabilité de l’acheteur.

Les emballages récupérables consignés aux clients apparaissent distinctement sur la facture ; ils font l’objet d’une comptabilisation particulière chez le fournisseur et chez le client.

2.3. La comptabilisation des consignations d’emballages

La consignation d’emballages récupérables peut...
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