Les enjeux juridiques de l'innovation technologique dans le sport

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  • Publié le : 21 avril 2011
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Introduction :

En tous temps, le sport et la technologie ont été très liés, il est difficile d’éviter le progrès, cela a permis à des disciplines de changer radicalement leurs manières de se dérouler et leurs intérêts. 
Dans l’intérêt du commentaire il s’avère nécessaire de reprendre les deux termes principaux du sujet, sport et technologie. Pour bien les comprendre, un historique et unedéfinition de ces deux notions seront effectués.
Le sport est une discipline qui date depuis certainement les premiers jeux olympiques grecs (si l’on ne considère pas la chasse au mammouth comme un sport) qui ont révolutionnés notre histoire et notre vision de toute la symbolique que transporte le sport. C’est pourquoi il advient d’affirmer, que les théories de « l’invariant culturel » de FrédéricBaillette (le sport provient peut être de l’Egypte ancienne) et la théorie de Heinz Risse (1921) selon laquelle la notion de sport apparaît avec la révolution industrielle en Angleterre et l’arrivée de la notion de « records écrits », servent à éclairer la notion historique du « sport ». La théorie de Risse paraît plus probable pour la suite de ce commentaire étant donné que la majorité desinnovations bouleversantes dans le sport ont eu lieu depuis la révolution industrielle au XIXème siècle. En effet, les classes élitistes Anglaises ont lancés la rénovation de la notion de sport pendant cette période en créant des clubs qui serviraient leurs propres intérêts. Le football (qui découle du jeu de choule pratiqué au moyen âge) et le rugby sont alors au XIXème siècle les sports les pluspratiqués car chacun est propre aux classes sociales (les ouvriers pratiquent le rugby puis le football tandis que les élites pratiques le football puis le rugby). Avec cette professionnalisation, les autres sports, anciennement olympiques et très pratiqués vont également être consacrés dans la notion de sport. C’est dès lors avec la grande participation de Pierre de Coubertin qui fonda un projet en1894 sur la base des jeux olympiques antiques, adaptés à la société moderne, de rétablir une association, une période et un statut professionnel aux sports avec le CIO (comité international Olympique). C’est ainsi qu’apparaissent les premiers pas du sport tel que la société l’entreprend aujourd’hui.
Mais le Sport tel qu’il est entendu depuis ces évènements n’est pas uniquement porteur dedistractions et d’occupations pour les intéressés, il est également véhiculeur de symboles et d’espoirs qu’il convient de rappeler étant donné l’atteinte que peuvent subir par la technologie tous ces principes.
Le courage, la fierté, le surpassement de soi, l’esprit d’équipe (Valeurs du CIO), sont des exemples des valeurs qui sont transmises à l’homme depuis ses débuts. Ces valeurs se retrouvent dans lesport, tout en restant distant vis à vis de la société, cela signifie que le sport ne dispose pas des dérives humaines (sur le papier il en convient), aucune règle sportive ne force à faire la guerre, à tuer son prochain, à voler ou encore à rompre avec les pactes religieux. Bien au contraire, la violence est réduite à l’esprit de victoire sur son adversaire tout en le respectant en toutescirconstances.
Après ce bref rappel de la notion du mot sport, il convient d’analyser le point de vue du droit sur le sport. La question aujourd’hui divise encore les juristes. Selon certains le sport n’est qu’une branche fictive rattachée à tous les autres droits. Mais cette théorie est rapidement écartée tant les enjeux sont grandissants aujourd’hui (règlements de plus en plus strictes, accroissementdes conflits financiers propres au sport). L’argent que génère cette industrie (par exemple le profit est de 27 milliards d’euros par an seulement en France, soit 2% du PIB) démontre que le sport ne peut pas être relégué à une simple sous branche du droit. En conséquence certains droits (notamment le droit civil et la Common Law) consacre en demi teinte ce droit en incluant des sources propres à...
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