Les etats de synthese des etablissements de credit

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  • Publié le : 20 juin 2011
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« Les états de synthèse individuels des établissements de crédit »

Plan de l’exposé :

Introduction :

Partie 1 : Les comptes de situation bancaire :

1. Le bilan bancaire :
2. Le hors bilan bancaire :

Partie 2 : Les comptes de résultat :

1. Le CPC bancaire :
2. L’ESG bancaire :

Partie 3 : Les annexes :1. Le tableau de flux de trésorerie bancaire :
2. L’ETIC de la banque :

Conclusion :

Dossier : Les états de synthèse de la BMCE Bank.

Introduction :
Le chapitre 3 du PCEC est consacré aux états de synthèse qui, à l'instar de ce qui est prévu par le C.G.N.C., comprennent le bilan, le compte de produits et charges (CPC) (appelé compte des résultats dans la loi bancaire),l'état des soldes de gestion (ESG), le tableau de financement (TF) et l'état des informations complémentaires (ETIC).
   Les états de synthèse sont présentés en milliers de DH et donnent les chiffres de l'exercice précédent.
        A- Le bilan : comprend, outre l'actif et le passif, le hors bilan qui enregistre les engagements par signature donnés et reçus. Cet état présente lescaractéristiques suivantes :
[pic] Il est élaboré suivant l'approche patrimoniale (les valeurs prises à l'encaissement ne figurent plus au bilan, les immobilisations données en crédit-bail sont traitées suivant les règles fiscales) et économique (les valeurs données en pension sont maintenues au bilan) ;
[pic] Il retrace l'activité de toutes les implantations de l'établissement de crédit au Maroc et àl'étranger ;
[pic] Les éléments de l'actif sont donnés pour la valeur comptable nette ;
[pic] Les opérations sont mises en évidence selon la contrepartie ;
[pic] Le classement des titres combine les critères de l'intention et de la nature du support ;
[pic] Les frais d'établissement sont enregistrés parmi les comptes de régularisation ;
[pic] Les intérêts courus ou échus sont rattachés auxcapitaux qui les concernent ;
[pic] Les engagements par signature sont classés selon qu'ils sont reçus ou donnés et selon leur objet : engagement de financement, de garantie ou sur titres ;
[pic] Les engagements sur instruments financiers à terme, étant enregistrés sur base notionnelle, figurent dans l'ETIC ;
        B- Le CPC : présente, dans un document unique et sous forme de liste, les produitset les charges, par nature, tout en mettant en évidence quatre niveaux de résultats communs à l'ensemble des établissements de crédit, à savoir : le produit net bancaire, le résultat courant, le résultat avant impôts et le résultat net de l'exercice.
       
Cet état présente les caractéristiques suivantes :
[pic] Les commissions rémunérant un risque sont assimilées à des intérêts, il enest de même pour les indemnités de réméré, le report et déport, et les gains ou pertes sur produits dérivés ;
[pic] Les produits et les charges sur exercices antérieurs sont classés dans leur rubrique d'origine ;
[pic] Les plus ou moins-values sur cession d'immobilisations relèvent de l'exploitation non bancaire.
        C- L’ESG : quant à lui, complète et affine les informations données parle CPC, en déclinant les marges par type d'activité : marge sur intérêt, marge sur opérations de crédit-bail, marge sur commissions, résultat des opérations de marché). Il décrit également les éléments constituant l'autofinancement.
        D- Le tableau de financement : appelé dans le PCEC tableau des flux de trésorerie, présente les flux de trésorerie suivant qu'ils relèvent de l'activitéd'exploitation, d'investissement ou de financement. Cet état analyse la variation de trésorerie d'un exercice à l'autre.
        E- L'ETIC : complète et commente l'information donnée par le bilan et le CPC. Il est constitué d'informations quantitatives et qualitatives d'importance significative permettant d'avoir une juste appréciation du patrimoine, de la situation financière de l'établissement...
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