Les fonds souverains

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Antoine


Sommaire
Introduction 4
Une notion unique pour des réalités diverses 5
Cadre institutionnel et environnement des fonds souverains 5
Structure et mode de gestion 5
Information financière, responsabilité, et éthique 6
Traitement fiscal 6
Des origines diverses desressources des fonds souverains 7
Les matières premières 7
Excédents commerciaux et budgétaires 7
Des objectifs divers des fonds souverains 8
La stabilisation des revenus 8
L’épargne intergénérationnelle 8
Financement des retraites 9
Optimisation du rendement 9
Diversification de l’économie 9
Une stratégie et des cibles d’investissement diversifiées 10
Allocation d’actifdiversifiés 10
Des secteurs-cible diversifiés 11
Des distinctions à effectuer 13
Banque centrale 13
Fonds de pensions 13
Entreprises publiques 14
Fonds alternatifs (ou hedge funds) 14
Fonds de private equity 14
Importance et rôle des fonds souverains dans l’économie mondiale 15
Du pouvoir financier des fonds souverains 15
Une richesse à relativiser 15
Une croissance vertigineuse 16Une hausse du prix des matières premières et augmentation des excédents commerciaux en Asie 16
Transfert des réserves des banques centrales 16
Impact sur l’économie mondiale 18
Recyclage des capitaux 18
Les fonds souverains, garants du financement de long-terme 19
Financement de grands projets 21
Développement des pays émergents 21
Visées stratégiques 22
Assurer l’indépendanceénergétique 22
Acquérir des technologies et du savoir-faire 22
Opacité, réactions et contre-réactions 23
Souveraineté publique et opacité 23
Contrôle public des fonds 23
Opacité 24
Environnement géopolitique 24
Réactions protectionnistes 25
Rappel sur cadre juridique international des investissements étrangers 25
Mesures nationales de protection de la sécurité 25
Instrumentsjuridiques du protectionnisme 26
Bonnes pratiques 26
Les principes de Santiago 26
Conclusion 28
Sources 29

Les fonds souverains
Introduction
Parmi les trois différentes catégories de fonds (fonds d’investissement ou private equity, fonds de pension, fonds souverains), les fonds souverains sont sans doute ceux qui soulèvent le plus de questions à différents points de vue.
Selon la définitionétablie par le FMI, ces fonds se distinguent des autres par le respect de trois critères :-ils sont gérés ou contrôlés par un gouvernement national ;
-ils gèrent des actifs financiers dans une logique de plus ou moins long terme
-leur politique d’investissement vise à atteindre des objectifs macroéconomiques précis, comme l’épargne intergénérationnelle, la diversification du PIB, ou lelissage de l’activité (notamment pour les pays bénéficiant de rente minière ; nous reviendrons sur ce point dans le développement du mémoire).
Toutefois, le FMI lui-même ne considère pas cette liste comme étant exhaustive. De manière générale, on peut distinguer sept critères permettant de dégager une définition : possession par un Etat, ils gèrent les réserves de change de l’Etat, gestion de cesréserves distincte de celle des réserves officielles des autorités monétaires, objectifs macroéconomique précis, stratégie d’investissement de long-terme, investissement en grande partie à l’étranger, pas ou peu d’engagements explicites (≠fonds de pension).
A la faveur de la crise systémique qui a frappé l’économie mondiale à partir de 2008, les fonds souverains se sont affirmés comme un nouvelacteur prépondérant de l’économie mondiale notamment en rachetant à prix d’or des actions de sociétés dont le cours avait été mis à mal par la crise. On peut citer comme exemple le rachat de près de 10% des actions du géant de la finance Morgan Stanley en 2007 par un des principaux fonds d’investissement chinois : le China Investment Corporation.
Toutefois, si comme on l’a vu, les fonds...
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