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Les incoterms

1261 mots 6 pages
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INTRODUCTION DES INCOTERMS

Les inciteras ont été mis en place par la CCI (chambre de commerce international) il sont mis a jour environ tout les 10ans.lactuelle version est cela de 2010
Cette version a apporté un ensemble de modification par rapport a la version 2000.
Premierement ont distingue aujourd'hui clairement deux catégorie d'incoterm ;les inciteras maritime d'une part et les inciteras tout mode de transport d'autres part.
Deuxièmement des incorterms ont été supprimé il sagit du :

- DDU (delivery duty unpaid(un rendu non dédouané))
- DES (delivery ex ship)
- DEQ (delivery ex quay)
- DAF (delivery at frontier)

Troisièmement deux nouveaux incoterm dans la version 2010

- DAT (delivery at terminal)
- DAP (delivery at place)

Quatrièmement certains incoterm on été modifié; la modification la plus significatif a été apporté au FOB (free on bord)
Cinquièmement ont parle aujourd'hui des " règles incoterms " ( c'est une marque déposé )
Sixièmement plus que jamais on insiste sur la précision des lieux en effet une règle inciterms doit toujours être suivit d'un lieu avec un maximum de précision ceux qui implique l'adresse complète.
Septièmement les nouvelles règles incoterms précise a qui incombe les formalités de surté. depuis les attentat du 11 septembre les règles de surté se sont renforcé il y a des contrôles des marchandise au départ et a l'arrivé et selon les different mode de transport il y a des délais imparti pour envoyé des prés alerte au bureau de douane des destinations
Huitiemement les versions électronique des documents sont accepté

L'utilisation des inciteras est facultative mais les règles incoterms sont largement utilisé dans le monde. Les règles inciteras saplique aussi au trafic introcomunotaire
Leur succès est du au faite quelle definise parfaitement les responsabilité entre l'exportateur et l'importateur, en cas de litige les tribunaux dans le monde entier en tienne compte
Il n'y a pas que les règles

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    La définition des Incoterms NOM | DEFINITIONS | EXW | L'acheteur supporte tous les fraisUtilisation : Tous types de TransportLa responsabilité unique du vendeur est de mettre la marchandise à la disposition de l'acheteur dans ses locaux. L'acheteur supporte tous les frais, risques, assurances, et charges diverses y compris le chargement dans les locaux du vendeur (sauf cas particulier). C'est le terme le plus avantageux pour le vendeur (Incoterm opposé du DDP). L'acheteur supporte tous les frais d'acheminement | FCA | Le vendeur livre la marchandise aux transporteur désigné par l'acheteur.….

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    Coût logistique : Les incoterms Les incoterms de vente au départ font supporter par l’acheteur (dans une plus ou moins grande mesure) les charges et les risques liés au transport des marchandises. Le vendeur utilisera ces incoterms dans un ordre croissant fonction de sa capacité organisationnelle à prendre en charge le transport. Au cas où les conditions de prix ou de sécurité ne sont pas satisfaisantes pour accomplir le transport jusque dans le pays de destination, le vendeur se limitera à l’utilisation des incoterms EXW/FCA/FAS/FOB qui dégage sa responsabilité et ses coûts dans son propre pays généralement (sauf s’il y a exportation au départ d’un port ou aéroport d’un pays voisin).….

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    C’est une maniere simple de definir les modalites d’un transport, d’autres part il permet d’indiquer si il y a des assurances a mettre en place. Il existe 11 differents incoterms ayant chacun leurs specificites. EXW,FCA,CPT,CIP,DAT,DAP,DDP,FAS,FOB,CFR,CIF. Il est tres important de connaitre ces different incoterms, lors d’achat le choix du mode de livraison determinera le delai de livraison.….

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    17 DECEMBRE 2010 Organisa3on: CCI NARBONNE: 04 68 42 71 08 Anima3on: Caroline Humbert LIMITROPHE: 06 03 28 57 75 caroline.limitrophe@numericable.fr LIMITROPHE mardi 21 décembre 2010 1 PRINCIPALES MODIFICATIONS -­‐ Applica2on aux ventes na2onales -­‐ Intégra2on des obliga2ons de sécurité -­‐ Accepta2on de la version électronique -­‐ Suppression de: DAF,DES,DEQ,DDU -­‐ Créa2on de DAT et DAP -­‐ Précision sur la fourniture des documents -­‐ Obliga2on de séparer le transport par conteneur du transport mari2me -­‐ Précision la plus complète possible du lieu LIMITROPHE mardi 21 décembre 2010 2 DEFINITION  ATOUTS  Codifica2on interna2onale, UCP 715 ICC 2010 ….

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    | |Cet Incoterm est le moins intéressant pour l'acheteur car il supporte à la | |fois tous les frais mais également tous les risques: | |Le vendeur ne s'occupe pas de frais de douanes, ni du chargement dans ses | |locaux. | |Néanmoins, une clause peut préciser que le vendeur s'occupera du chargement | |de la marchandise. A noter dans le contrat de vente. | |[pic]D= convenu |FCA | |[pic]A= franco transporteur | | |Ce terme défini que le vendeur a bien livré la marchandise, dédouanée à | |l'exportation à partir du moment qu'elle a été mise à la disposition du | |transporteur désigné par….

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    Les incoterms Définition Les incoterms sont des termes commerciaux dont la réglementation et édictée et publiée par la Chambre de commerce internationale de Paris. Ils expriment par une abréviation anglophone en 3 lettres suivies du lieu exact où s’applique la règle Incoterm négociée. Cette précision géographique est très importante ; Ces termes définissent la responsabilité et les obligations d’un vendeur et d’un acheteur dans le cadre de contrats de commerces internationaux, notamment en regard du chargement, du transport, du type de transport, des assurances et de la livraison. Ils sont destinés à être intégrés dans le contrat de vente international pour clarifier les obligations réciproque du vendeur et de l’acheteur, obligation liées aux processus d’acheminement des marchandises.….

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