Les incoterms

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 16 (3894 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 3 juillet 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Master MFE

LES INCOTERMS

Préparé par: Encadré par:
MASSEH Kaoutar Dr.ZIKI
EL HARIRI MeriemEL QAROUNI Fadwa

Année Universitaire
2009-2010

Plan

Initiation aux Incoterms :

• Définition des Incoterms 
• Vente au départ
• Vente à l’arrivée

Fonctions des Incoterms :

•l’étendue de la responsabilité des parties,
• la détermination du prix de revient de la marchandise,
• l’établissement des documents.

Critères de choix des Incoterms

Introduction

La mondialisation des marchés internationaux a fortement poussé la vente des marchandises dans tous les pays et ceci a augmenté la complexité de ces affaires car il y a plus de possibilités de ne pass'entendre d'une manière claire et précise sur certaines conditions, obligations et risques, ceci pouvant amener les parties à des procédures très coûteuses. Pour cette raison l'utilisation des Incoterms est fortement conseillée.
Ils servent donc à faciliter la gestion de toute opération commerciale, spécifiant très clairement les obligations des parties ainsi que les risques auxquels elles sontsoumises, sans pourtant augmenter les risques de complications légales. Ces termes concernent aussi les transactions commerciales par voie électronique. Cette idée de créer un langage international pour les affaires commerciales, comme la vente internationale de marchandises, est née en 1919, ainsi, pour éviter tout malentendu, les incoterms ont été mis au point par la Chambre de CommerceInternationale (CCI) en 1936 et depuis, ils ont subi plusieurs modifications dans la mesure où le commerce et le transport ont changé, la dernière modification ayant été faite dans l'année 2000 (1er janvier).

Définition :

Les Incoterms s'expriment par une abréviation anglophone en trois lettres. Ces termes définissent les responsabilités et les obligations d'un vendeur et d'un acheteur dans le cadrede contrats de commerce internationaux, notamment en regard du chargement, du transport, du type de transport, des assurances et de la livraison. Il s'agit donc ici d'une répartition des frais de transport, première fonction des incoterms. Le deuxième rôle des incoterms est de définir le lieu de transfert des risques, c'est-à-dire, est-ce le vendeur ou l'acheteur qui supportera l'avarie en cas demauvaise exécution du transport. Le troisième rôle, sans doute, le plus important, dans le commerce mondial actuel, les Incoterms déterminent les obligations de livraison qui incombent, en termes de délai, au vendeur. En revanche les Incoterms ne déterminent jamais le transfert de propriété.

Les incoterms définissent par un terme unique, interprétable d'une façon identique de par le monde letransfert des risques et des frais entre l'acheteur et le vendeur. Ces règles sont d'une acceptation volontaire. Les parties peuvent ou non les inclure dans leur contrat.

Les catégories des incoterms :
Les 13 incoterms sont définis par des sigles répartis en trois catégories :
• Les incoterms de vente au départ
• Les incoterms de vente à l’arrivée
• L’incoterm DAF

Les incotermsde vente au départ :

Le vendeur utilisera un de ces incoterms si son organisation n’a pas la capacité organisationnelle pour prendre en charge le transport, ou si les conditions de prix ou de sécurité dans le pays de destination ne sont pas satisfaisantes. L’acheteur qui ne dispose pas d’expérience en matière de transport les évitera quant à lui.

Les incoterms de cette famille sont...
tracking img