Les institutions politiques du consulat et de l’empire

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  • Publié le : 16 mai 2011
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Le consulat est inauguré par le coup d’état du 18 brumaire et se termine par la défaite de Napoléon en l’année 1814. Les lois de l’an VIII sont riches en institutions avec la création du préfet par exemple. Elle va donner les cadres des institutions actuelles. En 1804 le Code civil sera définitivement achevé et promulgué le 21 mars 1804.
Section 1. La chute du directoire et le coup d’État des18-19 brumaire an VIII (8-9 septembre 1799)
§1. Les causes
La marche vers la dictature
MANQUE COURS. C’est à la révolution que Bonaparte doit son destin. S’il a pu s’imposer à la France contemporaine, c’est aussi lorsque Bonaparte a respecté l’œuvre de la constituante qu’il a pu rester le chef des français. Même si à un certain moment il a essayé de créer une certaine noblesse, pour lescontemporains il est resté le soldat de la révolution. La chute du directoire et la marche vers la dictature est une marche courante depuis 1792. La guerre inscrite contre l’empire d’Allemagne et la Prusse voire même jusqu’à l’Espagne et la Russie mais aussi la guerre civile pousse la révolution vers la dictature. La dictature de l’an II, la dictature du directoire, la dictature jacobine s’appuyait sur lepeuple mais il n’en était plus question après le 9 thermidor an II. C’est à l’armée que le gouvernement avait fait appel. S’agissant du 18 brumaire, le cas de figure était vraiment différent car il s’agissait de chasser ceux qui ne partageaient pas les vues de Sieyès.
Le discrédit
Le régime politique instauré par la Constitution de l’an III n’avait apporté à la France ni la paix extérieure nila paix intérieure. Sur le plan extérieur la guerre continuait et les défaites militaires aggravent le discrédit du régime. À l’intérieur la guerre civile n’avait pas cessé dans les départements de l’ouest. Malgré les lois d’amnistie, les troubles ont continué à tel point que le 24 messidor an vii fut votée la loi dite des otages qui permettait aux troupes militaires de s’emparer d’otages qui sevantaient de se battre contre le gouvernement. L’application de la constitution de l’an III avait entrainé des conflits inextricables entre les principaux organes de l’état. L’application rigoureuse du principe de la séparation des pouvoirs avait abouti à un blocage des institutions que les coups d’état n’avaient pas résolu. Crise de l’assignat. Ces démonétisation ont entrainé des inflations et doncont surtout touché les couches populaires. Puis phénomène de déflation et retour à la monnaie métallique. Ces guerres de conquêtes se transforment en guerres de pillage. Le Directoire est le régime le plus discrédité car il n’arrive pas à trouver une base qui lui permet de fonctionner. L’opinion publique est majoritairement hostile à ce régime politique qui n’a pas réussi à consolider l’ordre etse traduit par une certaine anarchie.
§2. L’évènement
LE RÔLE (CONSIDÉRABLE) DE SIEYÈS : l’arrivée de Sieyès est plus qu’un symbole car cela s’inscrit dans la volonté de finir avec la faillite. Les hommes politiques civils ne peuvent pas détruire seuls le régime. Il s’agit d’une lutte entre deux factions issues du 9 thermidor. Ils sont obligés de s’en remettre aux mains d’un général. Sieyèsétait l’homme de Barras éliminé plutôt. Sieyès avait pensé à Joubert tué quelques mois avant le coup d’état et quant à Bonaparte, le directoire finissant on avait commencé à s’en méfier et donc on l’avait envoyé en Égypte croyant s’en débarrasser mais il se tenait très au courant des événements qui se passaient en France et avait gardé de solides réseaux en France et jouissait d’une très grandepopularité. LE TRANSFERT DU CONSEIL DES ANCIENS À SAINT-CLOUD : Sieyès arrive à transférer le conseil des anciens et les 500 se font un peu plus tirer l’oreille. L’INTERVENTION DE BONAPARTE ET DE L’ARMÉE. C’est là qu’intervient Bonaparte et les grenadiers pour vider la salle des 500. Le résultat de ce coup d’état avec la dissolution forcée des conseils.
§3. Le Consulat provisoire
Les auteurs du coup...
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