Les institutions

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  • Publié le : 22 août 2011
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LES INSTITUTIONS A VOCATION MONDIALE ET LE COMMERCE INTERNATIONAL

Introduction

Les institutions internationales comme l’ONU, sont à l’origine de l’émergence d’un droit international qui a permis la mise en place de règle commerciales internationales. Les intitutions sont un lieu de confrontation entre des Etats qui suivant les époques ont eu des intérêt economique et commerciaux différents.Exemple : Années 60, la CNUCED, Conference des Nations Unies sur le Commerce Et le Développement. En cas de crise, aujourd’hui, l’ONU intervient (associé aussi a des ONG) pour la reconstruction et a une influence commerciale sur les organisations internationales.

I – L’ONU et les institutions qui dépendent directement de l’ONU

A) L’ONU

Création en 1945, projet des Etats Unis, ProjetRoosevelt. Texte fondamental : Charte de San Francisco (octobre 45) qui donne les objectifs de l’ONU : maintient de la paix, respect des Droits de l’Homme. Croissance économique équitable. Le texte a été signé par 51 Etats juste après la guerre. Aujourd’hui, 193 Etats l’ont signé. Le siège principal est à New York (territoire international). Officiellement, l’ONU contient 6 langues officielles :Arabe, Mandarin, Anglais, Français, Russe et Espagnol.

Les organes essentiels de l’ONU :
- Assemblé générale, c’est le parlement de l’ONU. Chaque Etat représente une voix. La Suisse en 2002, le Monténégro est rentré en 2006, le Timor Oriental en 2007. Parmi les Etats non représenté, il y a le Vatican qui est un non membre de l’ONU mais est un observateur. Depuis les années 90, les pays de l’Asiecentrale sont rentrés suite à l’éclatement des pays. Depuis 1971, la Chine communiste est membre de l’ONU (le régime de Shanghai). Le régime de Taiwan ne peut pas y rentré. Le seule pays aussi a ne pas y être est le Kosovo car il n’est pas reconnu par certains Etats comme la Russie.
L’Assemblé générale tient des sessions entre septembre et décembre et des possibilité de sessions extraordinaires endehors de cette periode en cas de crise. Elle a surtout un role consultatif. Elle émet des recommandations. Elle a quelques pouvoir. Elle vote le budget de l’ONU, elle nomme le secrétaire général de l’ONU sur proposition du conseil de sécurité pendant 5ans. Elle vote l’admission des nouveaux membres. Elle nomme les membres non permanents du conseil de sécurité. Elle a un role réduit. Cependantelle a pu jouer un role dans le commerce comme par exemple quand elle a condamné l’Apartheid et le régime de Prétoria. Cela a eu une influence sur le commerce. Les pays du sud ont une influence dans les ventes. Et vote souvent contre les USA qui boudent l’ONU.

- Le conseil de sécurité. Il est considéré comme le pouvoir executif de l’ONU. Il est composé de 15 membres (au départ, 11 membres en1945). Les 5 membres obligatoire depuis la seconde guerre mondiale sont les USA, la France, la Chine, le Royaume-Uni, la Russie. Ces 5 puissances sont vainqueur de la seconde guerre mondiale mais aussi 5 puissances nucléaires. C’est le P 5. Quand on parle des occidentaux, on parle du P 3, RU, USA et France. Les membres non permanents sont élus par l’assemblée générale pour 2ans. Aujourd’hui, parexemple, pour l’Afrique il y a le Gabon, le Nigéria. Sinon, la Colombie, la Bosnie Herzégovine. Le conseil de sécurité a un pouvoir de sanction international. C’est elle qui décide de l’intervention des « casques bleus ». Les décisions du conseil de sécurité sont des résolutions. Elles sont adoptés une majorité de 9 voix sur 15. Il ne faut pas qu’il y est une opposition d’un P 5. Le problème du conseilde sécurité est sa représentativité par rapport à la population mondiale. En effet, 5 pays ont le droit de véto. Donc inégalité. Aussi, il y a des puissances économiques qui ne sont pas représentée aux conseils de sécurité : Allemagne, Japon… Il y a eu des projets. Surtout d’augmenter le nombre de permanent. Par exemple, l’Allemagne, le Brésil, l’Inde, demande a être membre permanent. Mais il y...
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