Histoire du droit : 21.10.2014
Partie 2 : les sources du droit et la procédure sous le haut empire.
Il se termine au 3ème siècle de notre ère
Sources du droit à l’époque du haut empire.
Le haut empire est une époque marqué par le remplacement des les lois comiciale par les sénatus consul.
Maintenant textes émanant de l’empereur.
La jurisprudence va promouvoir la notion de droit des gens ( tous les hommes libres ), droit des étrangés et le droit naturel, était uné notion très à la mode au 18 èlme siecle , propre à tous les etres vivant (hommes libres , esclave et même les animaux. ) Les animaux étaient considéré comme de simple choses. Les romain disait qu’il y avait des droit civile, droit des citoyens, droit des turites, droit des gens et le droit naturel ( tt les animaux ) . Droit prétoriens : s’était dvlp car les commis n’existaient plus.
Autre source apparu dans une autre époque mais qui subsiste : La coutume. , elle permet d’adapter des textes au réalités locale.
Remplacement des lois comiciale par les sénatus consul.
Dans 1 er temps c les sénatus consul ( texte émanant du sénat qui modifiait les lois. Elle ne sont voté par les sénateurs , il y en avait 600 à l’époque sur demande de l’empereur, du prince le sénat vote les lois, ce n’est pas lui seul qui décide de les voté ) qui remplace les lois comiciale. Parmi les S-C au début de l’empire, loi sur l’adultère ( : le marie devait poursuivre l’adultère de la femme, sinon il pouvait être poursuivit. S-C de 46 après JC : Texte voté sous l’empeureur claude : appliquer en corse jusqu’au 18 ème siecle c’est un SC qui protège la femme marier dans la mesure la femme sous l’emprise du mari se dépouille de ses biens.
Le mari ne peut pas profité de la femme.
En 52 de notre ère : SC claudien : pour évité que la femme romaine n’est ni de rapport sexuelle ni de mariage avec un esclave, dans ce cas elle devient elle-même esclave.
La noblesse se transmet par le père.
SC trébéllien sous le règne de