Les limites de l'histoire

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 7 (1509 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 27 novembre 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
Histoire des institutions politiques, économiques et sociales 1938 à 1946

prolégomènes (1989-1958)
I- Les limites de l'histoire
L'histoire constitutionnel debute quand naît l' Etat lorsque le processus de consitutionnelisation aboutit. C'est le fruit d'un très long processus, à l'origine il existe que des rapports entre le souverains et ses sujets, son prestige s'impose a tous si bien quepersonne conteste ses decisions.
Les rois essaient d'assurer dans la durée leur domination. D'année en année les titres d'autorités non pas besoin d'être reconduit, les choses sont acquisent.
Pour la France c'est au seuil des temps moderne qui convient de fixer le départ des droit moderne consitutionnel nationaux. L'époque moderne commence à la fin de la guerre de 100 ans (1454) et se finit en1789 lors de la révolution pour laisser place à l'époque contemporaine. Cette révolution aurait engendrée une révolution du droit entre 1789 et 1958 car pas moins de 16 textes constitutionnel se sont succédés, la 1ere est la constitution du 03/09/1791, ensuite on a les actes constitutionnel, notamment la DDHC du 26/06/1794, puis par la suite la constitution de la république française.
d'autresdates --> 04/06/1914 : charte constitutionnel
30/08/1930 : " " " " " "
II- La suite des régimes semi-constitutionnels et de gouvernements de fait
Entre 1789 et 1958 on dénombre 20 régimes de fait parmis lesquels pour la période entre 1940-1946 la dictature du maréchal Pétain. Ensuite la dictature dyhiarchique de Pétain et l'aval du 18avril au 20/08/44. Ensuite il y a l'interim des secrétaires.
entre 1789 et 1158 on dénombre 20 régimes de fait parmi lesquels entre 1940 et 946 à dictature du maréchal Pétain et l'aval du 18 avril au 20 août 1144. Ensuite il y a l'interim des secrétaires du 20 au 25 août 1944. Le gouvernement provisoire de la république française qui coure du 25 août 1939 au 9 novembre 1945. Puis enfin le régimetransitoire de la loi du 2 novembre 1945 qui s'étend du 9 novembre 1945 au 9 décembre 1946.
gouvernements de fait : il n'y a pas de règles écrites, de texte écrits. Ils proviennent d'État en crise économique, en guerre, ce gouvernement devient par la suite un gouvernement de droit, les règles deviennent donc écrites.
III les textes restés à l'état de simple projet
il existe des textesconstitutionnels rédigés qui n'ont jamais acquis de force exécutive, l'importance de ces textes sont secondaires, ils sont révélateurs de penser, d'une tendance, il faut pas négliger leur étude.
Il y a cinq projets parmi lesquels la constitution établie par le maréchal Pétain, le projet de constitution de république française adoptée par l'assemblée nationale le 19 avril 1946 etc...
Synthèse :l'entremêlement de régime régulier donne à l'histoire du droit constitutionnel un aspect morcelé et confus, les formes politiques s'enchaînent, de 1889 à 1946 il y a 30 régimes en moins d'un siècle, 16 textes constitutionnels. En 150 ans 35 régimes c'est pourquoi certains éminents auteurs parlent de cycle pour qualifier cette période. Maurice Hauriou et notamment le premier à parler de la théorie descycles, Deslandres parle quant à lui de phrases constitutionnelles, cela parle de la même chose car c'est des tentatives d'explication. Le doyen Vedel a d'ailleurs souligné que chaque période même si elle est un échec à malgré tout incorporé à l'expérience et à la psychologie politique française un certain acquis irréversible comme si la démocratie avait progressé en France par vagues dont chacunerecule après avoir déferlé mais dont chacune par le plus haut que la précédente. Quoi qu'il en soit 2789 à 1946 on peut distinguer quatre grands cycles :
1789/1814 : la France innove, l'ancien régime terminé. Les rois de France gouvernent plus. En révolution ou en guerre tout les gouvernements que la France essayait sont nouveaux, en ce sens ils n'ont pas vraiment de correspondants ailleurs dans...
tracking img