LES MECANISMES COMPTABLE DE HOADA
L'OHADA
I. LES PRINCIPES COMPTABLES
Toute comptabilité utilise implicitement ou explicitement un certain nombre de principes postulants et conventions regroupés sous l'appellation de « principe comptable ». La plupart des principes sont universellement admis et utilisés. La connaissance de ces principes permet de comprendre l'objectif général assigné aux états financiers dans toutes les normes comptables2.
Le droit comptable OHADA a retenu neuf (9) principes comptables. Les huit (8) premiers font l'unanimité dans les normes internationales.
Par contre, l'application intégrale du neuvième principe est délicate et peut être source de distorsions d'une entité à une autre.
I-1. Le principe de prudence
Ce principe est énoncé d'entrée dans l'article 3 du droit comptable OHADA. La comptabilité doit satisfaire, dans le respect de la règle de prudence, aux obligations de régularité, de sincérité et de transparence inhérente à la tenue, au contrôle, à la présentation et à la communication des informations traitées. La prudence, appréciation raisonnable des évènements et des opérations (article 6 du règlement relatif au droit comptable de SYSCOA), s'illustre plus facilement qu'elle se définit ; sa finalité est d'éviter de transférer sur des exercices ultérieurs des risques nés dans l'exercice et susceptibles d'entraîner des pertes futures.
La règle de prudence est destinée à protéger les utilisateurs externes et les dirigeants contre les illusions que pourrait résulter d'une image non prudente ou trop flatteuse de l'entreprise.
2 Le SYSCOA définit les normes comptables comme étant des données de référence résultant d'un choix collectif raisonné en vue de servir de solution à des problèmes spécifiques. Elles sont en aval des principes comptables
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Rapport de stage présenté par Mélaine Imavrai DAMOSSA--MBAMBA
I-1. Le principe de la permanence des méthodes
Le principe de la permanence est indispensable aux comparaisons des états