Master management
Projet de groupe – Semestre commun –
2009 – 2010

Sujet
Les mesures destinées à favoriser la recherche et le développement dans les PME : panorama des différentes aides et incitations.

Groupe : LE MEUR Guillaume – LEROUX Bérangère – LARRABURU Maïlys – MARCHAL Julien -

Sommaire
Introduction
1. 1ère partie : Les aides et incitations en faveur des PME 2. 2ème partie : Bilan, critiques, perspectives d’avenir des mesures d’incitation
Conclusion

INTRODUCTION A titre indicatif, une petite entreprise américaine dispose d’un budget de R&D deux fois plus important que celui de son homologue européenne (6.425 euros contre 2.785 euros). Cette différence, ainsi que le nombre plus élevé de petites entreprises outre-atlantique, explique pourquoi les Etats-Unis ont une telle avance sur l’Europe en matière de dépenses en R&D. Les PME (petites et moyennes entreprises) sont les entreprises qui sont en plus grand nombre. En effet, on distingue en Europe 23 millions de PME qui représente 99 % des entreprises européennes. Les PME sont considérées comme un moteur essentiel de croissance économique, d’emploi, d’innovation et d’intégration sociale. De plus au cours des dernières années, les PME ont créé 80 % des nouveaux emplois en Europe. Mais à quoi correspond une PME ? Une PME au sens de la définition européenne est définie comme une entreprise employant moins de 250 salariés et dont soit le chiffre d’affaires annuel n’excède pas 40 millions d’euros, soit le total du bilan annuel n’excède pas 27 millions d’euros et qui représente le critère de l’interdépendance. Sont considérées comme indépendantes les entreprises qui ne sont pas détenues à hauteur de 25% ou plus du capital ou des droits de vote par une entreprise ou conjointement par plusieurs entreprises ne correspondant pas à la définition de la PME ou de la petite entreprise, selon le cas. On peut diviser les PME en trois catégories selon leur taille : une micro entreprise a