Les normes comptables

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  • Publié le : 23 décembre 2010
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IMPACT DES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES SUR LA COMPTABILITE FRANÇAISE

Auteurs (groupe gestion comptable) : Maryline BENYAKHLEF
Professeur de comptabilité bureautique Lycée J.B. Poquelin Saint Germain en Laye

Gil ZELAZNY
Professeur de comptabilité bureautique Lycée J.B. Poquelin Saint Germain en Laye

Thierry GUEGUEN
Professeur d’économie gestion (Option B) Lycée Louis de BroglieMarly le Roi

Pascale LEMOIGNE
Professeur d’économie gestion (Option B) Lycée François Villon Les Mureaux

La révolution est en marche : toutes les entreprises de l’union économique européenne (U.E.E) sont concernées à moyen ou à court terme. Des axes essentiels ont été définis et des règles spécifiques sont en cours d’achèvement. Dès 2005, l’ensemble des sociétés faisant appel public àl’épargne de l’U.E.E devra avoir intégré de nouvelles normes internationales pour la tenue de leurs comptes consolidés, qui seront vraisemblablement étendues aux PME PMI selon la volonté des états membres. L’objectif est d’harmoniser les outils comptables, moyens de pilotage interne de l’entreprise, et de les amener à fournir une information financière normalisée, comparable et fiable auprès desinvestisseurs. Cette évolution aura à terme une influence sur nos enseignements. Pourquoi une actualisation de la stratégie comptable ? Pourquoi les IAS se sont-elles imposées en Europe ? Comment est-on passé des IAS aux IFRS ? Pourquoi faut-il un mécanisme d’approbation et de contrôle ? A quelle date devra-t-on appliquer le nouveau système ? Quels sont les nouveaux principes comptables ? Qu’est-ce qui vachanger dans la comptabilité de demain ? Le contenu des normes est-il déjà connu ? Vers un nouvel état d’esprit ?

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POURQUOI UNE ACTUALISATION DE LA STRATEGIE COMPTABLE ? Le développement des marchés financiers et des transactions transnationales et la nécessité de faciliter l’accès des investisseurs à des données fiables compréhensibles interprétables et surtout homogènes et comparables ontcontribué à mise en place de normes comptables internationales (IAS) (International Accounting Standards). Le 19 juillet 2002,Le Parlement européen vient d’adopter le règlement qui impose, à compter de 2005, l’application des normes internationales aux comptes consolidés des sociétés cotées en bourse, y compris les banques les entreprises d’assurance. Actuellement, les sociétés visées appliquentune variété de normes, à savoir : - les normes nationales fondées sur les directives comptables européennes (les quatrième et septième directives sur le droit des sociétés), - les normes américaines (FASB) ou - les normes internationales (IAS/IFRS). De ce fait, leurs états financiers consolidés ne sont guère comparables. C’est pourquoi, un langage comptable commun, cohérent et unique satisfaisantaux besoins des grandes entreprises et permettant de conserver une identité comptable nationale s'impose : les IAS sont disposés à répondre à cet objectif de référentiel international commun. Pour les sociétés européennes cotées, ces nouvelles normes devraient faciliter la levée des capitaux sur le marché financier mondial à armes égales avec leurs concurrents.

POURQUOI LES IAS SE SONT-ELLESIMPOSEES EN EUROPE ? Les normes américaines FASB sont des normes comptables élaborées par les US GAAP. On entend par US GAAP l’ensemble des principes comptables américains édictées tant par le FASB, le AICPA et la SEC. Les principes fondamentaux retenus aux Etats-Unis sont : 1. continuité de l’exploitation 2. indépendance des exercices 3. nominalisme (coûts historiques) la tendance actuelle estcependant à l’évaluation à la fair value (juste valeur) 4. prudence 5. permanence des méthodes auquel s’ajoute le rattachement des charges et des produits 6. importance relative ; le comptable ne doit tenir compte que des éléments significatifs 7. prééminence de la réalité économique sur l’apparence juridique. Selon cette règle, la traduction comptable doit uniquement s’attacher à l’aspect...
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