Les normes ifrs

2076 mots 9 pages

sLES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

IAS/IFRS
Amortissement de certaines immobilisations incorporelles
· Réévaluation possible
· Mode d’amortissement linéaire
AU MAROC
· Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles
· Réévaluation interdite
· Mode d’amortissement linéaire

Le Goodwill ou écart d’acquisition

IAS/IFRS
· Comptabilisé en tant qu’actif
· Amortissement non autorisé suite à la révision de IAS 38
AU MAROC
· Comptabilisé en tant qu’actif
· Mode d’amortissement linéaire
· Durée maximum 20 ans (durée d’utilité de l’immobilisation concernée
A noter :
Ø Le goodwill n’est plus amortissable depuis la révision de IAS 38
Ø Au Maroc, le PCG (Plan Comptable Général) prévoit que l’écart d’acquisition soit amorti, sans exception, selon un plan d’amortissement dont la durée doit refléter les hypothèses retenues et les objectifs fixés lors de l’acquisition.

Les Frais d’établissement et frais à étaler

IAS/IFRS
· IAS 38 interdit la comptabilisation parmi l’actif des frais à étaler ou des frais d’établissement
AU MAROC
· Les frais à étaler et d’établissement sont comptabilisés à l’actif et amortis sur une durée maximum de 5 ans

Les Frais de recherche et développement

IAS/IFRS
· Frais de recherche fondamentale doivent être comptabilisées en charge
· Frais de recherche appliquée doivent être comptabilisées en charge
· Frais de développement peuvent être immobilisées sous certaines conditions
· Amortissement sur la durée prévisionnelle d’utilisation
AU MAROC
· Frais de recherche fondamentale doivent être comptabilisées en charge
· Frais de recherche appliquée peuvent être comptabilisées en immobilisation
· Frais de développement peuvent être immobilisées sous certaines conditions
· Amortissement sur 5 ans maximum

A noter :
IAS 38 prévoit l’activation des frais de développement lorsque les critères suivants sont vérifiés :

§ Probabilité de générer des bénéfices
§ Produit clairement identifié

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|COMPARATIF ENTRE LES NORMES IAS/IFRS ET LES NORMES MAROCAINES | | | |Rubrique | |Normes IAS / IFRS | |Normes MAROC | | | |LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES | |Amortissement de certaines immobilisations incorporelles | |• Réévaluation possible | |• Mode d’amortissement linéaire | |• Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles | |• Réévaluation interdite | |• Mode d’amortissement linéaire | | | |Le Goodwill ou écart d’acquisition | |• Comptabilisé en tant qu’actif….

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Les normes de surtée La crosière Concordia, un des plus grand paquebot de l’industrie italienne Costa Crociere, le 13 Fevrier fut retrouver penchée sur son flanc gauche sur les côtes de l’île del Giglio avec un trou de plus de 20 mètres causé par une collision avec un rocher. L’Italie no comprend pas, le rocher n’était même pas proche de la route de la croisière. Rapidement tout s’esplique, le capitaine du navire s’était accordé avec le maire de la ville marittime pour passer le plus près possible de l’île pour offrir une belle vue aux touristes des plages de l’île.….

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Posez vos questions à flpf@forever-france.fr Questions/Réponses à l’équité et à la pertinence des normes pour le marché, est un gage de confiance quant à leur utilisation. L’Organisation Internationale de Normalisation (ISO) et sa partenaire, la commission electrotechnique Internationale (ceI), définissent une norme de la façon suivante : "document établi par consensus et approuvé par un organisme reconnu, qui fournit, pour des usages communs et répétés, des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques, pour des activités ou leurs résultats, garantissant un niveau d’ordre optimal dans un contexte donné." Extrait du site www.iso.org la question du mois Qu’est-ce qu’une norme internationale et à quoi sert-elle ? Les normes sont des accords d’application volontaire, élaborés dans le cadre d’un processus ouvert offrant à toutes les parties prenantes, y compris les consommateurs, la possibilité d’exprimer leurs points de vue et de les voir pris en compte.….

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IAS IFRS
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• Frais de recherche fondamentale doivent être comptabilisé en charge • Frais de recherche appliquée doivent être comptabilisé en charge • Frais de développement peuvent être immobilisé sous certaines conditions • Amortissement sur la durée prévisionnelle d’utilisation A noter : IAS 38 prévoit l’activation des frais de développement lorsque les critères suivants sont vérifiés : - Probabilité de générer des bénéfices - Produit clairement identifié - Possibilité de fabrication démontrée - Intention de vendre le produit - Existence d’un marché potentiel - Ressources suffisantes • Frais de recherche fondamentale doivent être comptabilisé en charge • Frais de recherche appliquée peuvent être comptabilisé en….

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Les immobilisations en maroc
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Créances sur cessions d’immobilisation Produits des cessions d’immobilisations Indemnité d’assurance 681 28.. 31/12 dotations aux amortissements d’exploitation amortissement de l’immobilisation dotation complémentaire 28.. 81 d° amortissement de l’immobilisation valeurs comptables des cessions d’immo. Solde des amortissements pratiqués NB : les cas de disparitions (vols) ne sont pas expressément prévus par le syscohada ; il convient de leur appliquer le traitement comptable préconisé pour les destructions d’immobilisations. D- l’échange Lorsqu’une entreprise acquiert du matériel neuf, le fournisseur consent parfois à reprendre le matériel usagé. C’est une opération d’échange qui entraîne le règlement d’une soulte (différence entre le prix d’achat du matériel neuf et le prix de reprise de l’ancien matériel).….

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Dans les années 2000, des scandales financiers en Europe et aux Etats-Unis (Enron, WorldCom…) ont mis en avant le manque de transparence des informations à la disposition des investisseurs privés. Les pouvoirs publics se sont donc attachés à renforcer la qualité de la communication financière afin de rétablir la confiance du public. De nouvelles normes comptables internationales ont vu le jour : les normes IFRS : International Financial Reporting Standards.….

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Comptes consolidés du groupe Nestlé 3 4 6 8 11 11 12 13 18 19 60 61 62 64 Compte de résultat consolidé de l’exercice 2003 Bilan consolidé au 31 décembre 2003 Tableau de financement consolidé pour l’exercice 2003 Mouvements de fonds propres consolidés Annexe Principes comptables Gestion du risque financier et de prix des matières premières Méthodes de valorisation et définitions Changements de principes comptables et modifications du périmètre de consolidation Notes Principaux cours de conversion Rapport des réviseurs des comptes consolidés Renseignements financiers sur 5 ans Sociétés du groupe Nestlé 137 e Rapport annuel de Nestlé S.A. 86 87 88 88 91 99 100 101 102 103 Compte de résultat de l’exercice 2003 Bilan au 31 décembre 2003 Annexe aux comptes annuels de Nestlé S.A. Principes comptables Notes sur les comptes annuels Proposition de répartition du bénéfice Rapport de l’organe de révision Ordre du jour de la 137 e….

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Comptabilité
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Comptabilisé en tant qu’actif · Amortissement non autorisé suite à la révision de IAS 38 AU MAROC · Comptabilisé en tant qu’actif · Mode d’amortissement linéaire · Durée maximum 20 ans durée d’utilité de l’immobilisation concernée A noter : - Le goodwill n’est plus amortissable depuis la révision de IAS 38 - Au Maroc, le PCG (Plan Comptable Général) prévoit que l’écart d’acquisition soit amorti, sans exception, selon un plan d’amortissement dont la durée doit refléter les hypothèses retenues et les objectifs fixés lors de l’acquisition. Les Frais d’établissement et frais à étaler IAS/IFRS · IAS 38 interdit la comptabilisation parmi l’actif des frais à étaler ou desfrais d’établissement AU MAROC · Les frais à étaler et d’établissement sont comptabilisés à l’actif et amortis sur une durée maximum de 5 ans Les Frais de recherche et développement IAS/IFRS · Frais de recherche fondamentale doivent être comptabilisées en charge · Frais de recherche appliquée doivent être comptabilisées en charge · Frais de développement peuvent être immobilisées sous certaines conditions. · Amortissement sur la durée prévisionnelle d’utilisation AU MAROC · Frais de recherche fondamentale doivent être comptabilisées en charge · Frais de recherche appliquée peuvent être comptabilisées en immobilisation · Frais de développement peuvent être….

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Conflit de normes
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(TD 5 droit civil : Les conflits de norme écrites ( Document 1 : CJCE ,15 juillet 1964, Costa c / E .N .E.L extraits Faits : Un homme en Italie fait valoir un droit issu de l’article 177 du traité de la CEE. Il se voit débouté.….

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Ifrs
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Le goodwill n’est plus amortissable depuis la révision d’IAS 38 | • Comptabilisé en tant qu’actif• Mode d’amortissement linéaire• Durée maximum 20 ans (durée d’utilité de l’immobilisation concernéeAu Maroc, le PCG (Plan Comptable Général) prévoit que l’écart d’acquisition soit amorti, sans exception, selon un plan d’amortissement dont la durée doit refléter les hypothèses retenues et les objectifs fixés lors de l’acquisition. | Les Frais d’établissement et frais à étaler | • IAS 38 interdit la comptabilisation parmi l’actif des frais à étaler ou des frais d’établissement | • Les frais à étaler et d’établissement sont comptabilisés à l’actif et amortis sur une durée maximum de 5 ans | Les Frais de recherche et développement | • Frais de recherche fondamentale doivent être comptabilisées en charge• Frais de recherche appliquée doivent être comptabilisées en charge• Frais de développement peuvent être immobilisées sous certaines conditions• Amortissement sur la durée prévisionnelle d’utilisationA noter :IAS 38 prévoit l’activation des frais de développement lorsque les critèressuivants sont vérifiés :- Probabilité de générer des bénéfices- Produit clairement identifié- Possibilité de fabrication démontrée- Intention de vendre le produit- Existence d’un marché potentiel-….

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