Les normes ifrs
INTRODUCTION
Les normes internationales affirment la primauté du bilan sur le compte de résultat. Cela signifie que les normes vont s’intéresser majoritairement au bilan, il y aura que très peu de normes qui s’intéressent au CDR.
Il y a 4 normes qui s’intéressent au CDR :
* IAS 18 : produits & CA * IAS 11 : contrats long termes valorisés selon la méthode de l’avancement * ISA 20 : subventions et aide publiques à recevoir
Il y a 2 catégories de subventions :
* Subvention d’exploitation :
En France c’est un produit d’exploitation (compte 74), dans les normes internationales la comptabilisation se fera en fonction de l’objet de la subvention. En effet, si la subvention vient compenser un manque à gagner c’est assimilable à un produit ; si la subvention vient compenser des charges (ex pour favoriser l’embauche d’un salarié) cela sera comptabilisé en déduction des charges concernées (inscrit au crédit d’un compte de charge).
* Subvention d’investissement
* IAS 34 : RPA (résultat par action)
Les autres normes s’intéressent soit à des secteurs d’activité particuliers (ex : IAS 41 : agriculture) soit au bilan.
Au niveau du bilan il y a véritablement 3 grands postes qui sont concernés par les normes :
* Les immobilisations incorporelles et corporelles :
Il y a 2 normes génériques :
* IAS 16 : immo corporelles * IAS 38 : immo incorporelles * IAS 17 : location financement * IAS 36 : test de dépréciation * IAS 40 : immeuble de placement
* Les titres : très développés :
On a 2 catégories de titres en IFRS et 4 en France (participation, VMP, titres immobilisés et les autres titres immobilisés) :
* Les participations :
IFRS 3 : regroupement d’entreprise pour la gestion des écarts
IAS 27,28,31 en cours de remplacement par les IFRS 10,11,12. Ces 3 normes s’intéressent aux méthodes de consolidation applicables et aux