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Les nouvelles normes comptables relatives aux actifs, aux amortissements et aux dépréciations dans le programme du b.t.s. hôtellerie restauration

4275 mots 18 pages
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Les Nouvelles Normes Comptables relatives aux actifs, aux amortissements et aux dépréciations dans le programme du B.T.S. Hôtellerie Restauration

L’importance des évolutions de la réglementation comptable n’aura échappé à personne. Il ne s’agit pas cette fois d’une mise à niveau du plan comptable pour l’amener à un nouvel état stable pour plusieurs années mais bien d’une évolution continue de la doctrine qui suppose de notre part une veille documentaire permanente.

De nombreuses ressources sont disponibles sur les sites académiques et en particulier sur celui du CRCF : http://www.ac-grenoble.fr/crt/ecogest/crcf/

Deux documents publiés fin 2005 permettent de mieux appréhender les conséquences de l’application des Nouvelles Normes aux PME, ce qui concerne particulièrement le secteur de l’hôtellerie restauration : o Le Règlement 2005-09 du 30 novembre 2005 dans son article 1 indique que les PME pourront « dans les comptes individuels, retenir la durée d'usage pour déterminer le plan d'amortissement des immobilisations non décomposables ». Ce même règlement consacre par ailleurs la disparition du terme « provisions » pour tout les actifs au profit de « dépréciation ». o Le Bulletin Officiel des Impôts du 30 décembre 2005 indique la position de l’administration fiscale sur l’application des Nouvelles Normes.

Nous disposons maintenant, me semble-t-il, d’une visibilité suffisante sur les conséquences des évolutions comptables pour actualiser les cours correspondants du B.T.S Hôtellerie Restauration. Seul le référentiel de première année est concerné (comptabilité financière). Je propose dans les pages qui suivent une mise à jour du manuel « Techniques et Moyens de Gestion » du B.T.S. Hôtellerie Restauration 1ère année (Editions BPI) sur les thèmes de l’acquisition des immobilisations, des amortissements et des dépréciations :
 Le vocabulaire a été entièrement actualisé en particulier pour les amortissements. La définition économique de l’amortissement

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