Les origines du droit antiques

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  • Publié le : 20 octobre 2011
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INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

Droit en latin : JUS
Flaubert disait, « on ne sais pas ce que c’est », à propos du droit, dans le dico des idées reçues. Il y a donc une difficulté dans la définition du droit. Jean Carbonnier « il a plus d’une définition dans la maison du droit ».
Mais pk cette difficulté ?
le droit présente le caractère de règle
le droit se présente comme une règleOBLIGATOIRE -> soit spontané soit imposé (par une autorité qui va amortir la règle d’une sanction)
La sanction n’est pas nécessaire pour faire respecter le droit (-> engagement sur l’honneur). Le droit est une règle obligatoire normalement amorti de sanction émanant d’une autorité légitime.

Origine du droit ?
Comment nait le droit ?
Comment s’est formé le droit ?
Comment évolue le droit ?L’évolution est due à certains facteurs techniques. Mais problème, il y a 4 « sources formelles du droit » :
la loi -> textes à portée générale votés par le parlement
la jurisprudence -> décisions rendues par les tribunaux (au sens du droit moderne), mais peut devenir créatrice de droit (les décisions)
la coutume -> ensemble des règles spontanément accepté par la société, elle est constituéed’usages répétés dans le temps, admis par tous  force obligatoire (valeur obligatoire grâce à l’écoulement du tems + consensus populaire), elle complète la loi et est admise seulement si elle ne va pas à l’encontre de la loi
la doctrine -> ensemble de textes
Ces quatre sources existent depuis l’antiquité.

PLAN :
1ère partie : origines antiques du droit
2ème partie : l’affirmation d’unmodèle français au sein d’un modèle continental


1ERE PARTIE : LES ORIGINES ANTIQUES DU DROIT

L’histoire du droit commence avec l’écriture (environ 3000 ans avant JC). L’écriture : témoignage direct sur les premier balbutiements du droit. Les premiers dvlp du droit ont eu lieu en orient.

CHAPITRE 1 : les traditions orientales

Chine, Japon, Proche-Orient : premières manifestations dudroit
La première source du droit : la bible (ancien + nouveau testament). Celle ci est pour 2 religions : judaïsme et christianisme. Pour le judaïsme, la bible a 3 parties qui se trouvent dans l’ancien testament :
1ère partie : la Torah (loi) qui comprend les 5 livres (le pentateuque) attribués à Moise
2ème partie : les prophètes, qui retrace l’histoire du peuple hébreux (msgs transmit parles prophètes)
3ème partie : les livres poétiques, liés à la sagesse
L’ensemble de ces 3 livres : les livres sapientaux, renseignent sur # peuple du Moyen-
Orient.

1°) les droits cunéiformes

Ce sont des droits du Proche-Orient. Pourquoi sont-ils dits cunéiformes ? Car ils sont mentionnés sur des tablettes avec une écriture constituée de points. Ces droits concernent # peuples qui setrouverait aujourd’hui pour la plupart en Irak -> région de la Mésopotamie. Il y a eu plus de 500 000 tablettes retrouvées qui nous renseignent sur l’organisation politique, juridique, et administrative.
Ils ont 2 grandes caractéristiques :
ce sont des droits pragmatiques
ce sont des droits d’inspiration divine

Des droits pragmatiques :
Aucune connaissance de la doctrine dans ces régions, apriori pas de réflexion élaborée sur le droit. Quelques textes législatif mais la source principale du droit à cette époque : la coutume. Casuistiques  la législation donne des solutions à des cas particuliers
Des droits d’inspiration divine :
Les peuples de l’époque sont polythéistes. Le plus ancien date de 2400 av JC, avec la législation donnée par le roi URUKANIGA (il dit qu’il a étéinspiré par les dieux). 2ème doc qui retrace de cette époque à inspiration divine : le code d’UR-NAMMU (2100 av JC), qui est un ensemble de textes administratif. Le roi ici fait figure d’intermédiaire entre les dieux et les hommes  le droit révélé. 3ème doc qui retrace de cette inspi divine : le code d’HAMMURABI (1790-1750 av JC), inspiré du dieu du soleil SAMAS. On trouve dans la législation...
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